SAMBIN, Hugues (rue)

1

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1036, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
2
Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

Date

1992-1995

Cote

456W87
- Contexte : 456W
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
3

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1038, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
4

1 media
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi672, Tiroir 6/11 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Hôtel de ville
- PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
5

1 media
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1812

Cote

2fi666, Tiroir 6/11 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
6

4 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1039, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
7
Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W451
- Contexte : 377W
- Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
8

1 media
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1877

Cote

2fi675, Tiroir 7/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Hôtel de ville
- HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
9

1 media
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

1894

Cote

2fi1045, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
10

1 media
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte du Dpt & de la Ville (Delacroix)

Date

1842

Cote

2fi678, Tiroir 7/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Hôtel de ville
- HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte du Dpt...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
11
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

Date

1951-1981

Cote

250W74
- Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
12

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

XIXème s.

Cote

2fi1040, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
13
Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

Date

1995

Cote

456W81
- Contexte : 456W
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14

1 media
PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

1819

Cote

2fi665, Tiroir 6/11 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
15

2 medias
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

1877

Cote

2fi676, Tiroir 7/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Hôtel de ville
- HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
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1 media
HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

1877

Cote

2fi677, Tiroir 7/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Hôtel de ville
- HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la...
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
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9 medias
Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi100
- Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
- Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
- Photographies classées par quartier
- Boucle
- Bâtiments
- Monuments
- Quartier de la Boucle - Palais de JusticeM. Tupin
Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION
18

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1035, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS
19
Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie du procès-verbal du concours de maîtrise d'œuvre (1995), étude de faisabilité et rapport préliminaire (juin 1992), dossier remis au jury de concours de maîtrise d'œuvre, "recueil de données d'observations sur les juridictions du département du Doubs" réalisé par le Ministère de la Justice (1992), étude d'impact (mars 1993), dossier de révision du Plan d'Occupation des Sols, tableau d'analyse des candidatures (1994), extrait des délibérations du Conseil Municipal concernant le transfert de gestion du domaine public communal au domaine public de l'Etat (1994).

Date

1992-1995

Cote

456W427
- Contexte : 456W
- Bâtiments : aménagement et travaux
- Palais de Justice. - Aménagement et extension : copie...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20

2 medias
PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1034, Tiroir 12/1 (ancienne cote)
- Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux
- Palais de justice
- PALAIS DE JUSTICENon indiqué
Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

Résultats de la recherche

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Palais de justice. - Extension : étude de faisabilité (juin 1992), APS (décembre 1995). Concours de maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des concepteurs (décembre 1994).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSNon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 40 - 42 , chantier n° 301 , Rue Hugues Sambin - Place du Huit Septembre , section AB : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte du Dpt & de la Ville (Delacroix)

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

PALAIS DE JUSTICENon indiqué

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

Ecole de l'Arsenal. - Transfert (extension du palais de Justice) sur le site actuel (école Granvelle) : dossier d'expropriation (copie), dossier d'enquête publique (1995).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

PLACE SAINT PIERRE, HOTEL de VILLE, PALAIS de JUSTICE et PRISONSArchitecte de la Ville (Lapret)

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :

HOTEL DE VILLE et PALAIS DE JUSTICEArchitecte de la Ville

Date

Cote

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Producteur :