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  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale de l'Equipement). - Avant projet sommaire. - Passage inférieur à la RN 73 : dossier de consultation. - RN 73 : projet d'exécution. - Collection de délibérations.

    Date

    1973-1976

    Cote

    354W279

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME