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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)
Cote
250W73
 Date
1951-1981
 Lieu
Grottes Saint Léonard (chemin des), Martin (impasse des Saints), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), Saint Just (rue), Saint-Amour (rue du Clos), Saint-Amour (square), Saint-Jacques (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
2

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
3

Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.
Cote
928W71
 Date
1986-2006
 Lieu
RONSARD, Pierre de (chemin), Rosemont (chemin du Fort du), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUBENS, Pierre (rue), Saint-Amour (square), Saint-Canat (impasse), Saint Claude (quartier), Saint Just (rue), Sainte Claire DEVILLE (rue), Saint Ferjeux (quartier), Martin (rue des Saints), Sanatorium (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin Pierre de Ronsard au chemin du Sanatorium.