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Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : mission de coordination SPS et mission OPC (ordonnancement, pilotage, coordination), dossier de suivi technique du chantier, rapport d'expertise suite au sinistre.

785W72

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Relevé topographique, planche n° 12 - 22 , chantier n° 298 , Maternelle Saint Exupéry , section LR : plan au 1/200ème, levé en JANV.87 , reporté en -

377W15

1987

Saint Exupéry (école maternelle), Savoie (rue de)

PLAN

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de contrôle technique n°2000-189.

785W69

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Relevé topographique, planche n° 11 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en novembre 1985

377W1

1985

Savoie (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 12 - 21 , chantier n° 222 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

377W14

1985

Savoie (rue de)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 10 - 21 , chantier n° 222 , Collège Voltaire rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en OCT. 85 , reporté en novembre 1985

377W9

1985

VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire), Savoie (rue de)

PLAN

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

354W288

1970-1976

Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de), Savoie (rue de)

Relevé topographique, planche n° 11 - 10 , chantier n° 19 , Rue de Savoie , section LR : plan au 1/200ème, levé en juin 1977 , reporté en juin 1977

377W10

1977

Savoie (rue de)

PLAN

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : DOE (dossier des ouvrages exécutés).

785W71

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Acquisition de mobilier scolaire suite au sinistre du 11 novembre 1999 (marché n°2000-144) : dossier de marché.

785W67

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Relevé topographique, planche n° 16 - 41 , chantier n° 339 , , section MV / MW : plan au 1/200ème, levé en JUIN.88 , reporté en septembre 1988

377W33

1988

Savoie (rue de)

PLAN

Groupe scolaire Charles Fourier, construction : dossier de projet, dossier de financement, étude de sols, dossier de marché, plans

345W173

1971-1978

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2000-103, dossier de marché de travaux n°2000-48.

785W68

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Remplacement des menuiseries extérieures (marchés n°95-45 et n°96-138) : dossiers de marchés.

785W66

1995-1996

Savoie (rue de), Charles Fourier (Ecole)

De la rue Sancey à la rue de Savoie.

928W72

1981-2006

SANCEY, Alfred (rue), Sansonnets (chemin des), Sapins (rue des), SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), SAVARY, Alain (rue), Savoie (rue de)

Restructuration des locaux suite au sinistre du 11 novembre 1999 : dossier de marché de travaux n°2000-48 (suite), règlements.

785W70

2000

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

Groupe scolaire Charles Fourier, réfectoire et logement de concierge, construction et condamnation d'un escalier de secours : avant-projet, dossier marché, plans

345W174

1977-1979

Charles Fourier (Ecole), Savoie (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°95-46) : dossier de marché.

785W82

1995-1996

Saint Exupéry (école maternelle), Savoie (rue de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

250W75

1951-1981

SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), Savoie (rue de), SAVOYE, Eugène (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHUMAN, Robert (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC