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Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

46W12

1977-1987

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Madeleine (rue de la), Richebourg (rue), Sechal (rue du)

PLAN, RAPPORT, ETUDE

Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 350 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.89, reporté en FEV.89 Relevé topographique, planche n° 37 - 46 , chantier n° 345 , Rue du Grand Charmont - Rue du Petit Charmont - Rue Séchal - Rue Richebourg , section BC/HY/AX/AZ : plan au 1/200ème, levé en NOV.89 , reporté en JANV.90

377W377

1989-1990

Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue), Sechal (rue du)

PLAN

Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition des immeubles existants et construction de deux immeubles de logements hlm : plans, note de présentation, esquisses, correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1981-1982).

456W179

1981-1982

Sechal (rue du)

De la rue Scaremberg au quartier Sous Beauregard.

958W64

1898-1986

SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des)

De la rue Eugène Savoye à la rue du Sentier.

928W73

1974-2006

SAVOYE, Eugène (rue), SCAREMBERG, Emile (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), Selle (chemin de la), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue), Sentier (rue du)

Relevé topographique, planche n° 37 - 45 , chantier n° 350 , Rue du Séchal , section AX : plan au 1/200ème, levé en FEV.89 , reporté en FEV.89

377W376

1989

Sechal (rue du)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sarrail (rue du Général) à Semard, Pierre (rue)

250W75

1951-1981

SARRAIL (rue du Général), Saulniers (rue des), Savoie (rue de), SAVOYE, Eugène (rue), SCHLUMBERGER (rue), SCHUMAN, Robert (rue), SCHWEITZER (rue du Docteur), Sechal (rue du), SEILER, Charles (rue), SELLIER, Victor (rue), SEMARD, Pierre (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rues Séchal et Ratterie, travaux de démolitions d'immeubles : dossier de marché

345W17

1976

Sechal (rue du)

MARCHE PUBLIC

Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970). Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983). Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983). Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976). Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).

354W160

1950-1984

Sechal (rue du), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de), THOMAS, Albert (rue), Tunnel (rue du)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Quartier Battant - Rue du SéchalM. Tupin

6Fi43

1975-2005

Battant (quartier), Sechal (rue du)