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  1. Résultat n°1

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    407W1

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  2. Résultat n°2

    S.A.I.E.M.B (Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de la ville de Besançon), conseil d'administration, assemblée générale : comptes rendus de réunions

    Date

    1987-1991

    Cote

    85W1

    • Contexte : 85W : Dossiers de marchés et dossiers de travaux pour...

    • S.A.I.E.M.B (Société Anonyme Immobilière d’Economie...

    Producteur :

    SERVICE ELECTRICITE CHAUFFAGE

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse

    Date

    1993-1996

    Cote

    401W56

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°2, n°4, n°5, n°7 et n°9 (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    34W_GB24

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)

    Date

    1964-1970

    Cote

    88W39

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°6 et n°8 (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    34W_GB25

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) : rapports d'activité, rapport général du Commissariat aux Comptes, procès-verbaux du conseil d'administration (1997-2002, lacunes)

    Date

    1997-2002

    Cote

    474W20

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  9. Résultat n°9

    Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi : correspondance, comptes rendus de réunion, permis de construire (copie) n° 025 05603 B 0073, avant-projet définitif, plan général de coordination, dossier technique (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    34W_GB26

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT