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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    774W54

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    774W53

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

    Date

    2000-2006

    Cote

    774W57

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2005-2010

    Cote

    774W55

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

    Date

    1997-2009

    Cote

    774W52

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, réunions du conseil syndical : procès-verbaux de réunions, documents de travail. (Il s’agit des dossiers préparatoires pour les réunions des années : - 1997 : séances des 4 juillet, 27 novembre et 10 décembre - 1998 : séances des 23 janvier, 11 mai, 3 juillet, 26 novembre et 21 décembre -1999 : séances des 29 avril, 8 juillet, 15 novembre et 17 décembre - 2000 : séances des 17 février, 7 avril et 30 juin - 2001 : séances des 8 mars, 23 avril, 3 juillet, 28 septembre et 6 décembre - 2002 : séances des 22 février, 19 avril, 24 juin et 26 novembre - 2003 : séances des 23 janvier, 21 mars, 28 octobre et 18 décembre - 2004 : séances des 20 février, 22 juin et 2 décembre - 2005 : séances des 1er février, 16 juin et 9 décembre)

    Date

    1997-2005

    Cote

    774W51

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Conseil syndical
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, réunions du...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    774W58

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1997-2013

    Cote

    774W56

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    774W61

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    774W59

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    774W60

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Relations avec la SEMM
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.

    Date

    1997-1999

    Cote

    774W50

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES