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1

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

774W54

2

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

774W53

3

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

Date

2007-2008

Cote

774W62

4

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

Date

2000-2006

Cote

774W57

5

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Date

2005-2010

Cote

774W55

6

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

Date

1997-2009

Cote

774W52

7

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, réunions du conseil syndical : procès-verbaux de réunions, documents de travail. (Il s’agit des dossiers préparatoires pour les réunions des années : - 1997 : séances des 4 juillet, 27 novembre et 10 décembre - 1998 : séances des 23 janvier, 11 mai, 3 juillet, 26 novembre et 21 décembre -1999 : séances des 29 avril, 8 juillet, 15 novembre et 17 décembre - 2000 : séances des 17 février, 7 avril et 30 juin - 2001 : séances des 8 mars, 23 avril, 3 juillet, 28 septembre et 6 décembre - 2002 : séances des 22 février, 19 avril, 24 juin et 26 novembre - 2003 : séances des 23 janvier, 21 mars, 28 octobre et 18 décembre - 2004 : séances des 20 février, 22 juin et 2 décembre - 2005 : séances des 1er février, 16 juin et 9 décembre)

Date

1997-2005

Cote

774W51

8

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, comptabilité : titres de recette, mandats de paiement.

Date

2007-2009

Cote

774W58

9

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

Date

1997-2013

Cote

774W56

10

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Date

2007

Cote

774W61

11

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

12

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

13

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

774W50