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  1. Résultat n°1

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    502W18

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

    Date

    1991-1997

    Cote

    502W9

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB45

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.

    Date

    1999-2005

    Cote

    5W_GB44

    • Contexte : 5W_GB

    • Agence de Développement Economique et Touristique du...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  6. Résultat n°6

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W10

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).

    Date

    2006

    Cote

    34W_GB21

    • Contexte : 34W_GB

    • Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Syndicat Mixte de l'Aire de Besançon Ouest (SMAIBO), suivi des dossiers : comptes-rendus de réunion, correspondance, documents annexes (2004-2005). Technopole Microtechnique et Scientifique (TEMIS), groupe de pilotage : rapports, comptes-rendus (2005) ; comité syndical : rapports, comptes-rendus (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB15

    • Contexte : 2W_GB

    • Syndicat Mixte de l'Aire de Besançon Ouest (SMAIBO),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), relations avec la CAGB : comptes rendus de réunion, notes, correspondance, dossier relatif au transfert des ZAE du SMAIBO (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W_GB45

    • Contexte : 5W_GB

    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT