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  1. Résultat n°1

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB17

    • Contexte : 4W_GB : Aides à l'amélioration de l'habitat (programmes,...

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.

    Date

    1993-2001

    Cote

    4W_GB15

    • Contexte : 4W_GB : Aides à l'amélioration de l'habitat (programmes,...

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), schéma d'orientation de l'habitat dans l'agglomération bisontine : documents de synthèse, documents de travail, comptes-rendus de réunion du groupe de travail et de commission, résultats d'enquête.

    Date

    1996-1998

    Cote

    4W_GB4

    • Contexte : 4W_GB : Aides à l'amélioration de l'habitat (programmes,...

    • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon, création et fonctionnement : extrait du registre de délibération du Conseil districal du 10 janvier 1997, charte de fonctionnement, protocole d'accord en faveur du développement économique, correspondance, étude menée par Antoine Longuet "projet de système d'information géographique appliqué" de 1998, bilan au 31 décembre 1999, chrono départ du District en direction du CLDP entre 1996 et 1999, tableau récapitulatif des actions menées, programme de prospection auprès des entreprises de service et tertiaire de haut niveau (1996-2000). Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération (SMSDAB), dossiers de suivi : dossier de préparation du comité syndical du Sybert du 19 février 2001, dossiers relatifs à la création d'un centre de formation des apprentis de l'industrie, réalisation d'une voie de desserte de la zone d'activité artisanale de Boussières, étude-action sur les emplois dans les services de proximité, pôle VTT de France Comté.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5W_GB48

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Comité Local de Développement et de Prospection du...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  5. Résultat n°5

    Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), suivi : documents de présentation produits par la Ville de Besançon et par la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1974-1997), documents reçus du Syndicat mixte du SDAB, notamment correspondance et comptes-rendus de réunion (1995-1998), correspondance, extraits des délibérations des communes concernées (1975-1994).

    Date

    1975-1997

    Cote

    502W22

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...

    • SCHEMA DIRECTEUR DE L'AGGLOMÉRATION BISONTINE
    • Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB),...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES