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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

    Date

    1972-2003

    Cote

    335W7

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

    Date

    1986-2003

    Cote

    335W5

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1996-2003

    Cote

    335W18

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité (1995-1997). - Création du syndicat, réunions préparatoires: comptes rendus (1972-1973). - Relations avec la ville de Besançon : délibérations du comité, correspondance (1982-1995). - Comptes rendus du comité (1973-1983).

    Date

    1973-1997

    Cote

    335W15

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des commissions et des groupes de travail : comptes rendus, correspondance (1976-2001). - Syndicat d'assainissement de Grandfontaine, adhésion et retrait : délibérations du comité, correspondance, arrêté préfectoral, notes (1976-1996).

    Date

    1976-2001

    Cote

    335W12

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Réunions des...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de terrains : devis, correspondance, compromis de vente, délibérations du comité, notes, plans, acte de vente.

    Date

    1980-1995

    Cote

    335W17

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Cessions de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

    Date

    1976-1991

    Cote

    335W20

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    335W10

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    335W3

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).

    Date

    1978-2001

    Cote

    335W11

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)

    Date

    1974-2002

    Cote

    335W1

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)

    Date

    1976-1995

    Cote

    335W8

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).

    Date

    1975-2003

    Cote

    335W13

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations avec le syndicat intercommunal mixte pour la réalisation de la zone industrielle et la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : correspondance, comptes rendus de réunions du comité du syndicat, conventions, demandes de subventions, extraits des délibérations du comité du syndicat, dossier de marché n°1979-45 (terrassements, assainissement et eau potable)

    Date

    1973-1974

    Cote

    56W28

    • Contexte : 56W

    • Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  16. Résultat n°16

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations du comité

    Date

    1984-1995

    Cote

    335W14

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Budget : budgets...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Desserte d'accès de la zone industrielle: articles de presse, avant-projet détaillé, délibérations du comité, rapports, correspondance.

    Date

    1983-2001

    Cote

    335W16

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Desserte d'accès...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation de raccordement à l'égoût et conventions de déversement d'effluents spécifiques (AIRAX) : conventions, règlements d'assainissement, correspondance, notes, délibérations du comité (1984-1990). - Mise en place de conventions.- Conventions avec France Telecom relative à l'entretien et à la gestion des installations téléphoniques de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance (2002-2003). Conventions avec EDF relative à la mise à disposition d'un terrain de la zone industrielle pour la construction d'un poste de transformation de tension électrique: dépôt de convention, délibérations du comité, correspondance (2000). Autorisation accordée à l'entreprise PEREZ d'une parcelle de la zone industrielle de la commune de Chemaudin : délibérations du comité, correspondance (1995-1996).Exploitation et entretien des voiries et réseaux, convention avec la ville : délibérations du comité, correspondance (1981). - Assurance, responsabilité civiles, souscriptions : délibérations du comité, correspondance, avenants, contrats (1978-1996). - TVA, assujettissement : déclarations mensuelles (1990-2003).

    Date

    1978-2003

    Cote

    335W9

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)

    Date

    1973-2000

    Cote

    335W6

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

    Date

    1989-1991

    Cote

    335W4

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...

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    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES