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1

Câble/canal local de Besançon, mise en place : correspondance, convention avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

694W33

2

Marché de fourniture et service n°04/04, numérisation de plans cadastraux : dossier de marché (2004). Marché de fourniture n°02/18, fourniture d'Equipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du SAEIS : dossier de marché (2002). Marché de fourniture n°02/15, fourniture de radiotéléphones : dossier de marché (2002).

Date

2002-2004

Cote

64W_GB3

3

Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).

Date

2000-2003

Cote

5W_GB50

4

Sodecoba (Société de Développement de la Communication à Besançon), création : statut, correspondance, notes. Plan de communication de la ville : correspondance, notes, délibérations municipales, étude de G. CAM (Groupement de la Caisse des Dépôts - Automatisation pour le Management). Schéma directeur informatique, mise en place : rapport d'audit, délibérations municipales, comptes rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1981-1986

Cote

66W22, 66W33 (ancienne cote)

5

Réseau câblé de Besançon et télématique, mise en place : études, délibérations du conseil municipal, comptes rendus, notes, correspondance. Logiciel de gestion des ressources humaines, réalisation et commercialisation : délibérations municipales, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. Projet informatique de la Ville de Besançon en matière de gestion patrimoniale : correspondance, notes.

Date

1981-1986

Cote

66W23, 66W35 (ancienne cote)