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  1. Résultat n°1

    Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base, rapport d'analyse du concours de maîtrise d'œuvre, avant-projet définitif, programmes par lots, permis de construire.

    Date

    2005-2007

    Cote

    245W_GB704

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Projet par 3 Bornes Architecte : programme de base,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales (écoles Lanchy, Champagne et Vieilles Perrières) : rapports de la commission sécurité (2001-2002), dossier de contrôle technique (2003), programme (2003), diagnostic amiante (2003), pièces du dossier de marché de contrôle technique et de maîtrise d'œuvre, étude de faisabilité (2003), plans de l'existant(2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB699

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Opération de restructuration et de mise aux normes...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises IV et V.

    Date

    2013

    Cote

    245W_GB717

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises III-1 et III-2.

    Date

    2013

    Cote

    245W_GB716

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : rapports d'expertises I et II.

    Date

    2013

    Cote

    245W_GB715

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°2003-134) : dossier de marché.

    Date

    2002-2003

    Cote

    245W_GB711

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Opération de restructuration et de mise aux normes...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie et couverture-bardage, plans du DOE du lot structures et ferraillage, plans d'exécution des architectes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    245W_GB710

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • DOE des lots plomberie-sanitaires, étanchéité, serrurerie...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    CCTP et plans du DCE.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB706

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • CCTP et plans du DCE.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements constatés : choix d'un scénario, plans, mémoires techniques, correspondance, expertises, estimations.

    Date

    2011-2013

    Cote

    245W_GB713

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour remédier aux dysfonctionnements...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Marché de mission de programmation (marché n°CS3233) : dossier de marché, choix du prestataire, planning, offre retenue, décompte général et définitif, procès-verbal d'achèvement de mission.

    Date

    2004-2007

    Cote

    245W_GB701

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Marché de mission de programmation (marché n°CS3233)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports, DIUO, correspondance, observations.

    Date

    2005-2010

    Cote

    245W_GB705

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Marché de contrôle technique : pièces de marché, rapports,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W77

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Lot de production du froid, suivi et contentieux : correspondance, procès-verbaux de constat d'huissier.

    Date

    2009-2011

    Cote

    245W_GB712

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Lot de production du froid, suivi et contentieux :...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance (2007-2009). Commission d'appel d'offre du 29 février 2008 : correspondance, tableaux comparatifs (2008). Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) : réunions de chantiers (2009). Constats d'huissiers suite à dysfonctionnements : procès-verbaux (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    245W_GB708

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Raccordements gaz, électricité et téléphone : correspondance...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

    Date

    2008

    Cote

    245W_GB709

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • DOE des lots Chauffage, ventilation et climatisation.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

    Date

    1995-1998

    Cote

    355W83

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

    Date

    1968-2006

    Cote

    928W75

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.
  19. Résultat n°19

    Marchés d'études géotechniques : pièces de marché, analyse des offres, reconnaissance géotechnique préliminaire.

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB702

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Marchés d'études géotechniques : pièces de marché,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Plans du DCE et d'exécution.

    Date

    2007-2008

    Cote

    245W_GB707

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Plans du DCE et d'exécution.

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970). Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983). Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983). Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976). Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).

    Date

    1950-1984

    Cote

    354W160

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  22. Résultat n°22

    Programme technique détaillé : fiches d'espaces, programme général, bilan des surfaces, prescriptions techniques.

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB703

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Programme technique détaillé : fiches d'espaces, programme...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Rue Andrey, reconstruction du mur à l'alignement de la propriété Cazenave (1996). - Chemin des Chevanney, construction d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau (1996). - Boulevard Kennedy, rues Jacquard et Gay Lussac, modification du réseau d'assainissement (1996). - Création d'une voie entre la rue Sellier et la rue Thomas (1996-2000). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et d'accès de propriété (1995-1996). - Rue Emile Picard, extension des réseaux d'assainissement et d'eau (1995-1996).

    Date

    1995-2000

    Cote

    467W5

    • Contexte : 467W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  24. Résultat n°24

    Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements : pièces à l'appui pour l'élaboration des rapports d'expertise.

    Date

    2009-2011

    Cote

    245W_GB714

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Construction d'une nouvelle cuisine centrale.
    • Contentieux judiciaires suite à dysfonctionnements...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996) - Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    355W124

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  26. Résultat n°26

    Rue Albert Thomas, branchement d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, avis de la direction départementale des services d'incendie et de secours

    Date

    1999-2000

    Cote

    620W353

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue Albert Thomas, branchement d'eau potable : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Opération de restructuration et de mise aux normes des 3 cuisines centrales (écoles Lanchy, Champagne et Vieilles Perrières) : dossier d'APS, dossier diagnostic.

    Date

    2003

    Cote

    245W_GB700

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Cuisines centrales.
    • Opération de restructuration et de mise aux normes...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments