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1

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

Date

2000

Cote

620W343

2

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W238

3

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

4

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1992

Cote

78W27

5

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W266

6

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W239

7

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.

Date

1999-2003

Cote

588W8

8

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

Date

1959-1984

Cote

354W20

9

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

Date

1937-1977

Cote

354W170

10

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

11

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

Date

2002-2003

Cote

620W223

12

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

Date

1981-1985

Cote

78W55

13

Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions, jury concours, documents de travail.

Date

1972-1981

Cote

354W34

14

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

15

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W249

16

Chrono courrier départ n°97-531 à 1090

Date

1997

Cote

356W15

17

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1989

Cote

78W7

18

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.

Date

1999-2000

Cote

588W9

19

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

Date

1959-1990

Cote

354W3

20

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1989

Cote

78W9