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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)
Cote
620W343
 Date
2000
 Lieu
MARGUET, Grange (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...
2

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W238
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
3

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).
Cote
354W104
 Date
1930-1993
 Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
4

Service Assainissement : correspondance générale
Cote
78W27
 Date
1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
5

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W266
 Date
2005
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
6

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W239
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
7

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.
Cote
588W8
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
8

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).
Cote
354W20
 Date
1959-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (rue de), Founottes (rue des), Justices (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...
9

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).
Cote
354W170
 Date
1937-1977
 Lieu
Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...
10

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).
Cote
354W132
 Date
1931-1977
 Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 354W

  • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
11

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)
Cote
620W223
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...
12

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises
Cote
78W55
 Date
1981-1985
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...
13

Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions, jury concours, documents de travail.
Cote
354W34
 Date
1972-1981
 Lieu
Collecteur Rive Droite
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions,...
14

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).
Cote
354W162
 Date
1953-1979
 Lieu
Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...
15

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W249
 Date
2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
16

Chrono courrier départ n°97-531 à 1090
Cote
356W15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Chrono courrier départ n°97-531 à 1090
17

Service Assainissement : correspondance générale
Cote
78W7
 Date
1989
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
18

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.
Cote
588W9
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
19

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).
Cote
354W3
 Date
1959-1990
 Lieu
Gouille (rue de la ), Oratoire (rue de l')
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...
20

Service Assainissement : correspondance générale
Cote
78W9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale