Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Organisme
  • 11
Période
  • 3
  • 8

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission 4, Transports et Déplacements : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 7, Voirie et Stationnement : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, documents relatifs à une "enquête trafic carte Ginko" (2005), années 2004 et 2005 (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB4

    • Contexte : 2W_GB

    • Commission 4, Transports et Déplacements : rapports...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers avec le directeur du service (Yann Chauvin) : correspondance, notes, dossier relatif au recrutement d'un chargé d'études Transports et Déplacements (2005) ; suivi des dossiers : correspondance, notamment reçue des usagers, notes (2005). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, revue de presse (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2W_GB21

    • Contexte : 2W_GB

    • Compétence Transports, suivi hebdomadaire des dossiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Réseau de transports dans la ville de Besançon : document de présentation intitulé " Plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    456W151

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Réseau de transports dans la ville de Besançon : document...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (août à octobre 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).

    Date

    2005

    Cote

    10W_GB69

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (avril à juin 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).

    Date

    2005

    Cote

    10W_GB68

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (décembre 2004-mars 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régional des Comptes (dernier en date : 2004).

    Date

    2004-2005

    Cote

    10W_GB67

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements et commission Infrastructure : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement, transparents, rapports de Bureau, rapports préparatoires des commissions.

    Date

    2001

    Cote

    10W_GB14

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko, service à la demande (SAD - Mobilignes) : copies des demandes quotidiennes (une feuille par demande) (novembre-décembre 2005). A noter : Les « services à la demande » (SAD : service « Taxi vert » par Mobilignes) font partie du marché d’affrètement péri-urbain. C’est un service payé en partie par la CAGB : les copies des demandes quotidiennes arrivées chez Mobilignes sont envoyées à la CAGB pour lui permettre de payer sa part. À conserver jusqu'au contrôle de la Chambre régionale des Comptes (dernier en date : 2004).

    Date

    2005

    Cote

    10W_GB70

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.3. Transports péri-urbains
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  9. Résultat n°9

    Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).

    Date

    1980-1989

    Cote

    86W95

    • Contexte : 86W

    • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Plan de déplacements urbains de la ville de Besançon (PDU) : rapports technique, de synthèse (1999), rapport de présentation (mars 2000). (voir aussi le versement 328W).

    Date

    1999-2000

    Cote

    658W4

    • Contexte : 658W : Dossiers suivis par Vincent Nuyts, directeur...

    • Plan de déplacements urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements : rapports, comptes-rendus.

    Date

    2002-2005

    Cote

    10W_GB13

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.1. Administration.
    • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS