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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  3. Résultat n°3

    Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports

    Date

    1951-1989

    Cote

    390W2

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • COMPTE ADMINISTRATIF
    • Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)

    Date

    1980-1981

    Cote

    86W99

    • Contexte : 86W

    • Schéma départemental des transports collectifs : correspondances...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une ligne de train à grande vitesse : études d'avant-projet sommaire (février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    525W4

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

    Date

    1979-1983

    Cote

    86W100

    • Contexte : 86W

    • Schéma régional des transports collectifs, relations...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

    Date

    1955-1987

    Cote

    390W4

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Schéma régional de transports collectifs, développement des liaisons ferroviaires : correspondance et notes

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W97

    • Contexte : 86W

    • Schéma régional de transports collectifs, développement...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une ligne de train à grande vitesse : notes, études, circulaires, comptes-rendus de réunions, supports de communication, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    525W6

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Funiculaire de Bregille : plans (freins pour voiture du funiculaire sans crémaillère, plans de la ligne, plan de profil en long de la ligne, sans date)

    Date

    0

    Cote

    390W10

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • PLANS
    • Funiculaire de Bregille : plans (freins pour voiture...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  15. Résultat n°15

    TGV Rhin-Rhône, suivi : correspondance, documents de présentation, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, études, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1989-1996

    Cote

    502W27

    • Contexte : 502W

    • TGV RHIN-RHÔNE
    • TGV Rhin-Rhône, suivi : correspondance, documents de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

    20 medias

    Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

    Date

    1953-1984

    Cote

    390W3

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • STATISTIQUES DE FREQUENTATION
    • Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à 1988 : documents préparatoires, rapports, extraits de délibération du conseil

    Date

    1951-1988

    Cote

    390W1

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • BUDGET
    • Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  21. Résultat n°21

    Funiculaire de Bregille : Livre de comptes de la régie du funiculaire (noms et qualités des parties prenantes, temps de service ou détails relatif à la dépense et à la recette: recettes, traitements du personnel, frais d'entretien des bâtiments, du matériel et de la voirie, frais de bureau)

    Date

    1959-1976

    Cote

    390W9

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • COMPTE ADMINISTRATIF
    • Funiculaire de Bregille : Livre de comptes de la régie...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  22. Résultat n°22

    TGV Rhin-Rhône, réflexions préalables au tracé de la ligne, suivi du dossier par la ville de Besançon : presse, notes, correspondance, documents préparatoires (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    539W57

    • Contexte : 539W

    • TGV Rhin-Rhône, réflexions préalables au tracé de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  23. Résultat n°23

    TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une ligne de train à grande vitesse : rapports d'audit (Inspection Générale des Finances, 2001-2003) ; articles de presses (2003)

    Date

    2001-2003

    Cote

    525W5

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  24. Résultat n°24

    Projet d'électrification de la ligne SNCF Franois-Saint Amour, participation financière de la Ville de Besançon : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    502W19

    • Contexte : 502W

    • DOSSIERS ISOLÉS
    • Projet d'électrification de la ligne SNCF Franois-Saint...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES