Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  3. Résultat n°3

    Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et comptes d'exploitations de 1950 à 1988, balances entre les recettes et les dépenses du funiculaire: extrait du registre des délibérations du conseil, rapports

    Date

    1951-1989

    Cote

    390W2

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • COMPTE ADMINISTRATIF
    • Funiculaires de Bregille, comptes administratifs et...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Schéma départemental des transports collectifs : correspondances et notes (1980-1981) Projet de halte SNCF à Planoise (ligne Dôle-Belfort : étude technique (1980) Dépôt SNCF à Besançon : correspondance (1980)

    Date

    1980-1981

    Cote

    86W99

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma départemental des transports collectifs : correspondances...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une ligne de train à grande vitesse : études d'avant-projet sommaire (février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    525W4

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.
    • TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Schéma régional des transports collectifs, relations avec la SNCF : correspondance (1979-1983) Etude "voies et moyens de communication à Besançon" (55 pages, 1978 ?)

    Date

    1979-1983

    Cote

    86W100

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma régional des transports collectifs, relations...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

    Date

    1955-1987

    Cote

    390W4

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  10. Résultat n°10

    Mission TGV, recrutement du chargé de mission : dossier de Serge Dominici (copies des candidatures) (2004-2005) ; suvi des dossiers : correspondance, notes (2005) ; préparation des réunions : comptes-rendus d'étape, comptes-rendus de réunion, notes (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB23

    • Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général...
    • Mission TGV, recrutement du chargé de mission : dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Schéma régional de transports collectifs, développement des liaisons ferroviaires : correspondance et notes

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W97

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...
    • Schéma régional de transports collectifs, développement...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une ligne de train à grande vitesse : notes, études, circulaires, comptes-rendus de réunions, supports de communication, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    525W6

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.
    • TGV Rhin Rhône, phase 1, projet de construction d'une...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Funiculaire de Bregille : plans (freins pour voiture du funiculaire sans crémaillère (1912), plans de la ligne, plan de profil en long de la ligne (sans date)).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    390W10

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • PLANS
    • Funiculaire de Bregille : plans (freins pour voiture...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  15. Résultat n°15

    TGV Rhin-Rhône, suivi : correspondance, documents de présentation, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, études, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1989-1996

    Cote

    502W27

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...
    • TGV RHIN-RHÔNE
    • TGV Rhin-Rhône, suivi : correspondance, documents de...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités Organisatrices de Transports (A.O.T.) de l'agglomération bisontine : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions, projet de schéma régional de transport, notes, études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    328W15

    • Contexte : 328W : Plan de déplacement urbain (PDU) de la ville...
    • Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

    20 medias

    Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques annuelles de 1953 à 1977, statistiques journalières de 1982 à 1984 (lacunes)

    Date

    1953-1984

    Cote

    390W3

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • STATISTIQUES DE FREQUENTATION
    • Funiculaire de Bregille, fréquentation : statistiques...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à 1988 : documents préparatoires, rapports, extraits de délibération du conseil

    Date

    1951-1988

    Cote

    390W1

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.
    • BUDGET
    • Funiculaire de Bregille, budgets des années 1951 à...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.