District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).
Date
1994-2001
Cote
10W_GB12
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Contexte : 10W_GB : Archives du Syndicat Mixte des Transports...
- 2. Archives produites par les compétences Transports...
- 2.3. Compétence Infrastructures
- District du Grand Besançon, compétence Infrastructures...
Producteur :
CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS