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1

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

Date

1994-1996

Cote

692W32

2

Relevé topographique, planche n° 43 - 35 , chantier n° 131 , Faubourg Tarragnoz , section AP/DM : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W519

3
Maquettes - Maquettes diverses de la BoucleM. Tupin

5 medias

Maquettes - Maquettes diverses de la BoucleM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi455

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997) - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015

Date

1997

Cote

355W125

5

Relevé topographique, planche n° 44 - 34 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DL/DM/DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W541

6

Rempart du faubourg Tarragnoz, projet de travaux : rapport photographique et cédérom.

Date

2003

Cote

345W300

7
TARRAGNOZDirecteur des Eaux et des Egouts (Jeannot)

2 medias

TARRAGNOZDirecteur des Eaux et des Egouts (Jeannot)

Date

1886

Cote

2fi1091, Tiroir 12/6 (ancienne cote)

8

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

Date

1994-1999

Cote

537W1

9

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

Date

1956-1998

Cote

354W195

10

Relevé topographique, planche n° 45 - 29 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz - Chemin de la Petite Creuse , section DO : plan au 1/200ème, levé en DEC.89 , reporté en DEC.89

Date

1989

Cote

377W567

11

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

12
TARRAGNOZDirecteur des Eaux et des Egouts (Jeannot)

2 medias

TARRAGNOZDirecteur des Eaux et des Egouts (Jeannot)

Date

1886

Cote

2fi1090, Tiroir 12/6 (ancienne cote)

13

Relevé topographique, planche n° 45 - 31 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DL/DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W569

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Tarragnoz (faubourg) à Tilleuls (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W77

15

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour l'opération suivante : - Tunnel sous la Citadelle.- Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement (1997).

Date

1997

Cote

480W8

16

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

Date

1993-1994

Cote

537W10

17

Relevé topographique, planche n° 44 - 33 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W540

18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

Date

1991

Cote

355W75

19

Relevé topographique, planche n° 45 - 32 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W570

20

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

Date

1968-2006

Cote

928W75