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1

Relevé topographique, planche n° 35 - 70 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

Date

1984

Cote

377W317

2

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

Date

1989-1992

Cote

288W11

3

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

4

Relevé topographique, planche n° 34 - 72 , chantier n° 208 , Chemin de la Combe aux Chiens - Chemin de Valentin - Chemin des Torcols , section OR : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

Date

1984

Cote

377W285

5

Du chemin des Torcols à la rue Elsa Triolet.

Date

1986-2006

Cote

928W76

6

Ensemble sportif de Saint Claude, construction d'un gymnase : plans (1980-1981), plans béton armé (1982)

Date

1980-1981

Cote

655W224

7

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

8

Centre omnisport "promo-sports Besançon" (CO PSB), relations avec la ville - construction, exploitation du complexe sportif de Saint-Claude : contrats originaux (concession avec le CO PSB), délibérations du conseil municipal, plans, comptes rendus de réunions (1984-1985) - dossier relatif aux difficultés financières du CO PSB aboutissant à la résiliation contractuelle : correspondance, comptes rendus de réunions (1992-1998)

Date

1984-1998

Cote

468W3

9

Relevé topographique, planche n° 36 - 66 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Chemin des Torcols - Rue Francis Clerc , section BL/BM/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W356

10

Relevé topographique, planche n° 36 - 67 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

Date

1984

Cote

377W357

11

Ensemble sportif de Saint Claude, construction d'un gymnase : acomptes et notes d'honoraires (pas de décompte général définitif, 1981-1993), dossier de consultation des entreprises (1981), étude géotechnique (1981), rapport de contrôle "sécurité incendie" (1982), délibérations du conseil municipal (1979-1981).

Date

1979-1982

Cote

655W225

12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

Date

1969-1979

Cote

355W72

13

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

Date

1987

Cote

377W841

14

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

Date

1963-1992

Cote

354W108

15

Relevé topographique, planche n° 35 - 69 , chantier n° 208 , Chemin des Torcols - Chemin du Point du Jour , section BL/OX : plan au 1/200ème, levé en janvier 1984 , reporté en janvier 1984

Date

1984

Cote

377W316

16

Relevé topographique, planche n° 35 - 71 , chantier n° 35 , Chemin des Torcols - Chemin des Sansonnets , section OX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

Date

1978

Cote

377W318

17

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

Date

1996

Cote

467W1

18

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

Date

1994-1999

Cote

467W4

19

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 30 , Chemin des Torcols - Rue Reclus , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

Date

1978

Cote

377W842

20

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69