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  1. Résultat n°1

    Réaménagement des locaux : dossiers de marchés pour les lots n°1 à 10.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB563

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossiers de marchés pour...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à 12.

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB559

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Restructuration : DOE pour le lot n°9 (chauffage - ventilation) (2006), délibérations du conseil municipal, DGD, plans, correspondance (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB568

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maison des associations.
    • Restructuration : DOE pour le lot n°9 (chauffage -...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Réaménagement des locaux : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (marché n°CD3997), DGD.

    Date

    2006-2009

    Cote

    245W_GB557

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossier de marché de maîtrise...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Institut régional du travail social rue Léonard de Vinci à Planoise, acquisition et affectation à l'accueil des syndicats (maison des syndicats) : plans, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    695W91, 695W53 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme de construction et d'extension d'édifices
    • Institut régional du travail social rue Léonard de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°13 (chauffage - ventilation) et 14 (sanitaires).

    Date

    2006

    Cote

    245W_GB560

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°13 (chauffage...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    De l'avenue Villarceau à la rue Léonard de Vinci.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W84

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue Villarceau à la rue Léonard de Vinci.
  8. Résultat n°8

    Institut Régional du Travail Social (IRTS de Franche Comté), projet de transfert à Planoise : note, correspondance (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    539W136

    • Contexte : 539W

    • Institut Régional du Travail Social (IRTS de Franche...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  9. Résultat n°9

    Restructuration : dossiers de marchés par lots (manque le lot n°1).

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB566

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maison des associations.
    • Restructuration : dossiers de marchés par lots (manque...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Réaménagement des locaux : DCE, pièces techniques du DCE sur CD, dossiers de marchés pour les lots n°11 à 14.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB562

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DCE, pièces techniques du...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Réaménagement des locaux : dossier de demande de subvention (avec copie du dossier de marché).

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB558

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : dossier de demande de subvention...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement des abords : dossier marché n° 93.128 (1993-1994). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - campagne de plantation 1983-1985 (dossiers SEDD) : détails estimatifs travaux espaces verts années 1983 et 1984-1985, plan de répartition des surfaces en espaces verts, plans de plantations parking Euromarché, plantation des bacs rue piétonne Léonard de Vinci, plan aménagement de la place rues Rembrandt et Renoir, plan de plantations rues Rembrandt, Goya et Gauguin, plan topographique cheminement piétons vers rue Russel, plan de plantations voie de desserte du lycée et des HLM, plan de plantations voirie primaire (rue Russel), voirie secondaire (reliant rue Russel au Bd ouest), voirie tertiaire (desserte du lycée, parking et voie de desserte des HLM municipales), plan de plantations février rue Russel, plan de plantations parking Léonard de Vinci, plan de plantations boulevard Allende, plan de plantations liaison HFC / Léonard de Vinci, plan de plantations Espace culturel, plan de plantations square Van Gogh (immeuble de bureaux), plan de plantations immeuble des bureaux DDRI, plan de plantations abords garage Bernard, hôtel les Baladins, voie bus, plan de plantations abords passerelle P4, carrefour Cologne-Allende, plan de plantations jonction carrefour Bourgogne-Allende, passerelle P4 (1983-1984). - Campagne de plantation 1989-1990 (dossiers de SEDD) : plans de plantations parking rue Gauthier et abords 76 logements, plan de plantations HLM bois, plan de plantations rond-point rue Russel, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Pascal, maison de réunion, plan de plantations rue Van Gogh, entrée TDF, plan de plantations jardinière rue Monet, plan de plantations parc La Fayette, Schlumberger, plan de plantations modification rue Picasso, plan de plantations modification abords du CNFPT, plan de plantations modification 62 logements rue Rubens, plan de plantations abords trésorerie municipale, plan de plantations abords automobile club, plan des travaux ADAPEI, plan des travaux rue Maurin, plan de plantation rue Maurin (1989-1990). - Campagne de plantation 1990-1991 (dossiers SEDD) : plan de situation, plan de plantations rue Gauguin, centre artisanal, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon, plan de plantations abords des 33 logements vers rue Rubens, plan de plantations limite ADAPEI-parc urbain, plan de plantations rue Garnier, abords ANPE, plan de plantations boulevard Allende, abords P5, plan de plantations parking Dürer (1990-1991). - Campagne de plantation 1993 (dossier SEDD) : dossier de marché simplifié n°93-201, plan de situation, plan de plantations combe Durer, abords restaurant PTT, plan de plantations rue Garnier, parking patinoire, plan de plantations parc urbain, chemin de ronde, plan de plantations rue Bloch, avenue du Parc, calepinage plantations esplanade de la patinoire, plan de plantations rue Malraux, lettres de commande engazonnement ZAC de Planoise, lettres de commande fauchage (1993) et engazonnement ZAC La Fayette (1994) (1993-1994). - Campagne de plantation 1995 (dossiers SEDD) : dossier de marché simplifié (incomplet), plan de situation, plan de plantations rue et passage piétons La Fayette, plan de plantations rue Rodin, plan de plantations rue Russel, plan de plantations rue Pascal, route de Lyon (complément), plan de plantations vers garage Galli, plan de plantations, complément rue Gauthier, plan de plantations, complément rue Garnier, trésor public, plan de plantations, complément rue Garnier, ANPE, - Rue Bloch : plan système d'arrosage, plans travaux (1986). - Rue Boulloche : plan de recolement, procès-verbal d'essai d'étanchéité pour trésorerie municipale, plans CNFPT (1988-1989). - Fourniture et pose clôture métallique (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.240 (1990-1991), décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception du marché Ville de Besançon n°90-153 pour pose de clôture (1990). - Voie Superfos : essai à la plaque (1996).

    Date

    1983-1996

    Cote

    354W357

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Chaille, école des Tilleroyes, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Restructuration : comptes rendus de réunions de chantier, rapports de contrôle de sécurité, dossier de suivi des travaux, pièces du DIUO.

    Date

    2004-2007

    Cote

    245W_GB565

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maison des associations.
    • Restructuration : comptes rendus de réunions de chantier,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  14. Résultat n°14

    Restructuration : constats d'achèvement des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB567

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maison des associations.
    • Restructuration : constats d'achèvement des travaux,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Réaménagement des locaux : constat de fin de mission, DGD, factures, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    245W_GB564

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : constat de fin de mission,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à 11.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB561

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Anciens locaux de l'IRTS (actuelle Maison des syndicats).
    • Réaménagement des locaux : DOE pour les lots n°1 à...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments