Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Organisme
  • 4
Période
  • 2
  • 2

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

1

Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)

Date

1976-1979

Cote

46W55

2

Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.

Date

2001-2005

Cote

7W_GB9

3

Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un canal à grand gabarit (voie navigable mer du Nord - Méditerranée) : débats au conseil municipal (1977 et 1979) ; correspondance relative aux recours contre la déclaration d'utilité publique (1978) ; rapport de la commission d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1976)

Date

1976-1979

Cote

465W20

4

Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements fluviaux de Saint-Vit à Deluz -base technique/halte nautique/capitainerie) : dossier de consultation des concepteurs, comptes-rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, rapports, notes, dossier sur l'étude de reconversion du port de commerce de Besançon, dossier sur le programme de développement d'équipement de loisirs des plans d'eau d'Osselle et Saint-Vit.

Date

2001-2004

Cote

17W_GB1