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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)
Cote
46W55
 Date
1976-1979
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

  • Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit...
Résultat n°2

Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.
Cote
7W_GB9
 Date
2001-2005
 Lieu
Port fluvial, Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France...
Résultat n°3

Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un canal à grand gabarit (voie navigable mer du Nord - Méditerranée) : débats au conseil municipal (1977 et 1979) ; correspondance relative aux recours contre la déclaration d'utilité publique (1978) ; rapport de la commission d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1976).
Cote
465W20
 Date
1976-1979
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

  • Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un...
Résultat n°4

Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements fluviaux de Saint-Vit à Deluz -base technique/halte nautique/capitainerie) : dossier de consultation des concepteurs, comptes-rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, rapports, notes, dossier sur l'étude de reconversion du port de commerce de Besançon, dossier sur le programme de développement d'équipement de loisirs des plans d'eau d'Osselle et Saint-Vit.
Cote
17W_GB1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements...