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  1. Résultat n°1

    Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)

    Date

    1976-1979

    Cote

    46W55

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.

    Date

    2001-2005

    Cote

    7W_GB9

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • TOURISME FLUVIAL
    • Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  3. Résultat n°3

    Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un canal à grand gabarit (voie navigable mer du Nord - Méditerranée) : débats au conseil municipal (1977 et 1979) ; correspondance relative aux recours contre la déclaration d'utilité publique (1978) ; rapport de la commission d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1976).

    Date

    1976-1979

    Cote

    465W20

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  4. Résultat n°4

    Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements fluviaux de Saint-Vit à Deluz -base technique/halte nautique/capitainerie) : dossier de consultation des concepteurs, comptes-rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, rapports, notes, dossier sur l'étude de reconversion du port de commerce de Besançon, dossier sur le programme de développement d'équipement de loisirs des plans d'eau d'Osselle et Saint-Vit.

    Date

    2001-2004

    Cote

    17W_GB1

    • Contexte : 17W_GB

    • Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX