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Résultat n°1

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

Date

1937-1977

Cote

354W170

Résultat n°2

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

Date

1956-1983

Cote

354W124

Résultat n°3
Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction : plans

6 medias

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction : plans

Date

1959

Cote

345W108

Résultat n°4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

Date

1951-1981

Cote

250W84

Résultat n°5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°6

Rénovation des locaux (marché n°CD5886) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception de travaux.

Date

2008-2010

Cote

245W_GB164

Résultat n°7

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction de la cantine : dossiers de marché, plans

Date

1968-1970

Cote

345W111

Résultat n°8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

Résultat n°9

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, réfection de la toiture de la salle de jeux : dossier de marché, copie de la déclaration de travaux (DT) n° 04B0311.

Date

2004

Cote

245W_GB136

Résultat n°10

De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

Date

1912-1987

Cote

958W71

Résultat n°11

Relevé topographique, planche n° 35 - 37 , chantier n° 346 , Rue des Vieilles Perrières - Rue Pochet , section IK : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en DEC.88

Date

1988

Cote

377W296

Résultat n°12

Groupes scolaires des Orchamps, Grange Marguet et des Vieilles Perrières, installation du chauffage et de l'électricité en commande groupée : dossiers de marché, plans

Date

1959

Cote

345W109

Résultat n°13

Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

Date

1983-2006

Cote

928W82

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W295

Résultat n°15

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W294

Résultat n°17

Groupes scolaires des Orchamps, de la Grange Marguet et des Vieilles Perrières : cahier des clauses techniques et particulières, descriptif avant métré, devis estimatif (construction groupée des trois écoles).

Date

1958

Cote

655W65

Résultat n°18

Rénovation : pièces du dossier de marché.

Date

2008

Cote

245W_GB163

Résultat n°19
Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction de l'école maternelle : dossier de marché, plans

11 medias

Groupe scolaire des Vieilles Perrières, construction de l'école maternelle : dossier de marché, plans

Date

1975

Cote

345W110

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 35 - 39 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue des Abattoirs - Rue de la Butte - Rue des Vieilles Perrières , section HZ/IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W298