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Résultat n°1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

Résultat n°2

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (16 rue de Vignier, 18 rue de Séchal, 5 rue du Petit Charmont) : compte rendu de réunion, plans (1985).

Date

1985

Cote

456W174

Résultat n°3

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

Date

1987

Cote

456W171

Résultat n°4
Quartier Battant - Le Marulaz, CCAS de Battant.

4 medias

Quartier Battant - Le Marulaz, CCAS de Battant.

Date

1980-2000

Cote

6Fi1

Résultat n°5

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

Date

1985

Cote

456W172

Résultat n°6

Immeuble 21 rue de Vignier, zone d'aménagement différé de Battant, aménagement de sanitaires dans le bâtiment B : dossier de marché n°20 de 1981.

Date

1981-1982

Cote

655W300

Résultat n°7

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).

Date

1983

Cote

456W178

Résultat n°8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°9

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.

Date

0

Cote

659W177

Résultat n°10

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 7, 9, 11 rue de Vignier / 14,16 rue de l'Ecole) : étude d'urbanisme, relations avec le syndic de copropriété, relations avec les locataires : plans, notes, correspondance (1991-2000).

Date

2000

Cote

456W176

Résultat n°11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

Date

1999-2000

Cote

355W132

Résultat n°12

Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer "Soleil" pour personnes âgées "Battant Charmont" : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

655W193

Résultat n°13

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).

Date

1985

Cote

456W177

Résultat n°14

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre et mise aux normes d'habitabilité de logements situés 21-23 rue de Vignier : diagnostic technique, plans, devis, correspondance (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

456W175

Résultat n°15

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre : note d'introduction, rapport de présentation pour le secteur d'îlot du 85 rue de Vignier (1985).

Date

1985

Cote

456W169

Résultat n°16

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

Date

1988-1991

Cote

355W104

Résultat n°17

Immeuble 23 rue de Vignier. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

Date

1984

Cote

456W229

Résultat n°18

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

Résultat n°19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Résultat n°20

De la rue des Vignerons à la rue de Vignier.

Date

1988-2006

Cote

928W83