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Résultat n°1

Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.

Date

2001-2004

Cote

245W_GB130

Résultat n°2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Résultat n°3
Ecole de Saint-Claude, détail de la façade principale : plans d'élévation (s.d.)

2 medias

Ecole de Saint-Claude, détail de la façade principale : plans d'élévation (s.d.)

Date

-

Cote

2Fi448

Résultat n°4

Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).

Date

2000-2004

Cote

245W_GB123

Résultat n°5
Presbytère de Saint-Claude. 3 coupes du bâtiment ; plans de la toiture et des combles ; croquis d'une fenêtre. Daté du 4 novembre 1874, signé par Guidet.

1 media

Presbytère de Saint-Claude. 3 coupes du bâtiment ; plans de la toiture et des combles ; croquis d'une fenêtre. Daté du 4 novembre 1874, signé par Guidet.

Date

1874

Cote

2Fi590

Résultat n°6
Eglise Saint-Claude : élévation de la façade longitudinale. Daté du 30 juillet 1874, signé par Guidet

1 media

Eglise Saint-Claude : élévation de la façade longitudinale. Daté du 30 juillet 1874, signé par Guidet

Date

1874

Cote

2Fi580

Résultat n°7

Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance

Date

1966-1974

Cote

488W4

Résultat n°8

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Date

2009

Cote

35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

Résultat n°9
Eglise Saint-Claude (1ère église?). Plan de masse.

1 media

Eglise Saint-Claude (1ère église?). Plan de masse.

Date

s.d.

Cote

2Fi594

Résultat n°10
Eglise Saint-Claude et abords. Projet de construction de l'église : présence sur le plan de l'ancienne église Saint Claude. Plan des terrains du quartier Saint Claude, montrant celui à acquérir pour la construction de l'église. Daté du 15 janvier 1854.

1 media

Eglise Saint-Claude et abords. Projet de construction de l'église : présence sur le plan de l'ancienne église Saint Claude. Plan des terrains du quartier Saint Claude, montrant celui à acquérir pour la construction de l'église. Daté du 15 janvier 1854.

Date

1854

Cote

2Fi592

Résultat n°11

Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.

Date

2000

Cote

245W_GB124

Résultat n°12

Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).

Date

2003-2013

Cote

245W_GB133

Résultat n°13

Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.

Date

2001-2003

Cote

245W_GB128

Résultat n°14

Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.

Date

2000

Cote

245W_GB119

Résultat n°15
Ecole de Saint-Claude (? sans titre) : plans du rez-de-chaussée et du 1er étage et plan d'élévation : plans d'élévation (s.d.).

1 media

Ecole de Saint-Claude (? sans titre) : plans du rez-de-chaussée et du 1er étage et plan d'élévation : plans d'élévation (s.d.).

Date

-

Cote

2Fi449

Résultat n°16
Eglise Saint-Claude (1ère église?). Elévation (des façades longitudinales et de la principale), et plan au sol.

1 media

Eglise Saint-Claude (1ère église?). Elévation (des façades longitudinales et de la principale), et plan au sol.

Date

s.d.

Cote

2Fi593

Résultat n°17

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

Résultat n°18
Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

1 media

Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

Date

1960-1965

Cote

345W142

Résultat n°19
Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin

1 media

Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin

Date

1980-1990

Cote

6Fi390

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 36 - 61 , chantier n° 74 , Rue Jean Wyrsch - Rue Thiébaud , section BK : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80 , reporté en mai 1980

Date

1980

Cote

377W352