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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)

    Date

    1971-1985

    Cote

    345W263

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)

    Date

    1960-1968

    Cote

    345W261

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)

    Date

    1966-1973

    Cote

    345W262

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1983 et 1992)

    Date

    1983-1992

    Cote

    345W265

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)

    Date

    1980-1985

    Cote

    345W264

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)

    Date

    1952-1965

    Cote

    345W260

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Subventions d'équipement
    • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS