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  1. Résultat n°1

    Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Etude de sol SOLETCO et délibération (1980). - Construction de l'accès et du parking : dossier marché n° 84-137 (1984-1987). - Espaces verts : dossier marché n° 86-174 (1981-1991). - Décapage terre végétale : dossier marché. - Concession de la construction et de l'exploitation d'un abattoir à la SICA GAB et délibération (1992). - Délibérations (1983 à 1986). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86c013 (1986). - Terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - Rue Sellier, déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981).

    Date

    1980-1992

    Cote

    354W241

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

    Date

    1971-1974

    Cote

    88W74

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Zones industrielles de Besançon : liste des entreprises implantées et dénombrement des emplois (1978).

    Date

    1978

    Cote

    456W408

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zones industrielles (ZI)
    • Zones industrielles de Besançon : liste des entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux lieux-dits "Flute Agasse" et "sous les Tilleroyes" : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêtés de déclaration d'utilité publique du 30/06/1972

    Date

    1971-1973

    Cote

    88W73

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), accord de reversement de taxe professionnelle avec la commune de Chalezeule : convention et avenants, documents préparatoires, documents de suivi, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    502W18

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.

    Date

    1991-1997

    Cote

    502W9

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962). Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962). Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963). Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965). Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963). Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).

    Date

    1961-1975

    Cote

    354W90

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

    Date

    1975-1982

    Cote

    354W239

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord de reversement de la taxe professionnelle avec la commune de Chemaudin : convention (1981) et avenants, documents préparatoires, tableaux, correspondance.

    Date

    1981-2007

    Cote

    502W8

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois
    • Zone industrielle de Besançon/Chemaudin/Franois, accord...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

    Date

    1985-2005

    Cote

    537W38

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Espace industriel de Palente, bassin de rétention :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle, étude préalable à l'aménagement en zone d'aménagement concerté (SEDD) : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus, plan, rapport d'étude (1973). - Aménagement et de la commercialisation de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance, bilans, plans, soldes des comptes (1978-1991).

    Date

    1973-1991

    Cote

    335W10

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Zone industrielle,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85 c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86 c 013 (1986). - terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE rue Sellier : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981). Z.I. des Tilleroyes, projet de cimetière : rapports, délibérations étude géologique, statistiques sur calques de l'état et de l'évolution de la population bisontine et état comparatif des taux de mortalité et d'évolution de la population, plans (1945-1970). Z.I. des Tilleroyes, aménagement. - Plan de recolement d'aménagement entrée charretière et raccordement aux réseaux publics de STATICE ET GIP, CATALANO (1981). - Desserte en fluide de la société PRESSMATIC : dossier marché SEDD n° 91.202 (1991).

    Date

    1945-1991

    Cote

    354W242

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.I. des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W10

    • Contexte : 502W

    • SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
    • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

    Date

    1964-1977

    Cote

    46W67

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations et ordres du jour (1973-2003). - Prolongement de la voie Beaune, travaux de desserte : dossier de consultation des entreprises, avis d'appel public à la concurrence, délibérations du comité, correspondance (2001-2002). - Présentation de la zone industrielle : plaquettes, plans, liste des entreprises, notes de présentation, délibérations du comité ( 1998-2001).

    Date

    1978-2001

    Cote

    335W11

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Comité : convocations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Espace industriel de Palente, aménagement : dossier de marché 87.03 (travaux de viabilités), projet aménagement de l'ensemble immobilier, plans et devis relatifs à la pose de clôture sur parking LIP, conventions EDF-GDF (1985-1989).

    Date

    1985-1989

    Cote

    537W37

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Espace industriel de Palente, aménagement : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du plan d'occupation des sols de Franois (POS): délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de projet (1984). - Zone industrielle, affaires diverses : délibérations du comité, correspondance, notes (1975-2003).

    Date

    1975-2003

    Cote

    335W13

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Révision du...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).

    Date

    1973-1977

    Cote

    354W240

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.

    Date

    1970-1989

    Cote

    354W237

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX