Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
  • 1
Organisme
  • 35
Période
  • 31
  • 4

35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W12

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation, règlement du plan d'aménagement, état des travaux à réaliser, plans d'aménagement de zone, cahier des charges de cession des terrains, modalités prévisionnelles de financement, échéanciers de l'opération, convention relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC entre la Ville et la Société Clement-Lamy (1989).

    Date

    1989

    Cote

    456W449

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

    Date

    1960-1988

    Cote

    456W433

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel et scientifique. - Construction : soumissions des entreprises non retenues (1991).

    Date

    1991

    Cote

    456W79

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W10

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement à la SEDD : traité de concession Ville/SEDD (1996), avenant (1997, copie), extrait de délibération du Conseil Municipal, note, tableaux de répartition des études pré-opérationnelles (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    456W443

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W11

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W13

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)

    Date

    1987-1992

    Cote

    456W447

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W409

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours d'architecture et d'ingénierie sur esquisse" et commission technique : correspondance, convocations des jurés, extrait de délibération du Conseil Municipal ; Commission technique plénière et commissions thématiques : procès-verbaux (1997).

    Date

    1997

    Cote

    456W440

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse : plans, correspondance (1978-1981, 1993), bilan de clôture (1993), délibérations du Conseil Municipal (1978-1987, 1993), convention d'étude et d'acquisition Ville/SEDD (1978), bilan révisé (1990), dossier de création (1981), règlement du plan d'aménagement de zone (1985).

    Date

    1978-1993

    Cote

    456W430

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage : comptes-rendus de réunion, rapports (1993-2000) ; étude commerciale AID Observatoire : étude sur la "restructuration de la fonction non-sédentaire" (avril 1998), documents préparatoires, notamment note de synthèse des entretiens avec les commerçants (novembre 1997-janvier 1998) ; communication autour des travaux d'aménagement : plaquette de présentation, projet de signalisation (1999) ; suivi : comptes-rendus des réunions plénières (septembre 1997-décembre 1999) ; mission conseil pour la ZAC Marché Beaux-Arts : proposition du candidat retenu (1997) ; fouilles archéologiques : correspondance, dossier de presse sur une visite publique du chantier en décembre 1999, comptes-rendus de réunion, copie du contrat de travail d'un archéologue chargé d'étude (1998-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    456W437

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de l'opération : comptes-rendus d'activité de la SEDD, notes, bilan 1999/projets 2000 pour le suivi de la subvention FISAC, états des dépenses 1999, convention de concession Ville Besançon/SEDD (janvier 2000) et avenant n°1 (novembre 2000), extraits des délibérations du Conseil Municipal (1996).

    Date

    1996-2000

    Cote

    456W446

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts de Chazal". - Projet d'implantation : étude avec plans (2003).

    Date

    2003

    Cote

    456W115

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.- Création d'un cinéma "multiplexe" : étude sur l'implantation et rapport relatif à la mission d'évaluation des projets de multiplexes (1995). Consultation des exploitants cinématographiques : dossier du comité de sélection (2 octobre 1996). Relations avec les exploitants candidats à la réalisation du cinéma : correspondance (1996-1999). Projet de multiplexe : articles de presse (1997-1999). Présentation du projet : scénario de la vidéo réalisée à cet effet (1999). Dossier de demande d'autorisation de construire un cinéma multiplexe à Orléans (1998).

    Date

    1995-1999

    Cote

    456W434

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.-...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne usine Schlumberger, dite Compteurs). - Projet de réhabilitation et de construction de locaux judicaires : plans, maquette, correspondance (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    456W37

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18
    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).

    33 medias

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    456W438

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation : correspondance, notes, documents de présentation des entreprises (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    539W30

    • Contexte : 539W

    • Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  20. Résultat n°20

    Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude de faisabilité sur la restructuration du quartier du Marché : dossier de marché, offres non retenues (1995).

    Date

    1995

    Cote

    456W445

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT