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Résultat n°1

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).

Date

1990

Cote

456W12

Résultat n°2

ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation, règlement du plan d'aménagement, état des travaux à réaliser, plans d'aménagement de zone, cahier des charges de cession des terrains, modalités prévisionnelles de financement, échéanciers de l'opération, convention relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC entre la Ville et la Société Clement-Lamy (1989).

Date

1989

Cote

456W449

Résultat n°3

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

Date

1960-1988

Cote

456W433

Résultat n°4

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du parc industriel et scientifique. - Construction : soumissions des entreprises non retenues (1991).

Date

1991

Cote

456W79

Résultat n°5

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).

Date

1990

Cote

456W10

Résultat n°6

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concession de l'aménagement à la SEDD : traité de concession Ville/SEDD (1996), avenant (1997, copie), extrait de délibération du Conseil Municipal, note, tableaux de répartition des études pré-opérationnelles (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

456W443

Résultat n°7

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).

Date

1985

Cote

456W11

Résultat n°8

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).

Date

1987

Cote

456W13

Résultat n°9

ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)

Date

1987-1992

Cote

456W447

Résultat n°10

Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).

Date

1985

Cote

456W409

Résultat n°11

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Jury du "concours d'architecture et d'ingénierie sur esquisse" et commission technique : correspondance, convocations des jurés, extrait de délibération du Conseil Municipal ; Commission technique plénière et commissions thématiques : procès-verbaux (1997).

Date

1997

Cote

456W440

Résultat n°12

Zone d'Aménagement Concerté de la Combe (ZAC) Saragosse : plans, correspondance (1978-1981, 1993), bilan de clôture (1993), délibérations du Conseil Municipal (1978-1987, 1993), convention d'étude et d'acquisition Ville/SEDD (1978), bilan révisé (1990), dossier de création (1981), règlement du plan d'aménagement de zone (1985).

Date

1978-1993

Cote

456W430

Résultat n°13

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage : comptes-rendus de réunion, rapports (1993-2000) ; étude commerciale AID Observatoire : étude sur la "restructuration de la fonction non-sédentaire" (avril 1998), documents préparatoires, notamment note de synthèse des entretiens avec les commerçants (novembre 1997-janvier 1998) ; communication autour des travaux d'aménagement : plaquette de présentation, projet de signalisation (1999) ; suivi : comptes-rendus des réunions plénières (septembre 1997-décembre 1999) ; mission conseil pour la ZAC Marché Beaux-Arts : proposition du candidat retenu (1997) ; fouilles archéologiques : correspondance, dossier de presse sur une visite publique du chantier en décembre 1999, comptes-rendus de réunion, copie du contrat de travail d'un archéologue chargé d'étude (1998-2000).

Date

1997-2000

Cote

456W437

Résultat n°14

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts, suivi financier de l'opération : comptes-rendus d'activité de la SEDD, notes, bilan 1999/projets 2000 pour le suivi de la subvention FISAC, états des dépenses 1999, convention de concession Ville Besançon/SEDD (janvier 2000) et avenant n°1 (novembre 2000), extraits des délibérations du Conseil Municipal (1996).

Date

1996-2000

Cote

456W446

Résultat n°15

Immeubles de logements et d'activités ZAC des "Hauts de Chazal". - Projet d'implantation : étude avec plans (2003).

Date

2003

Cote

456W115

Résultat n°16

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts.- Création d'un cinéma "multiplexe" : étude sur l'implantation et rapport relatif à la mission d'évaluation des projets de multiplexes (1995). Consultation des exploitants cinématographiques : dossier du comité de sélection (2 octobre 1996). Relations avec les exploitants candidats à la réalisation du cinéma : correspondance (1996-1999). Projet de multiplexe : articles de presse (1997-1999). Présentation du projet : scénario de la vidéo réalisée à cet effet (1999). Dossier de demande d'autorisation de construire un cinéma multiplexe à Orléans (1998).

Date

1995-1999

Cote

456W434

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villarceau (ancienne usine Schlumberger, dite Compteurs). - Projet de réhabilitation et de construction de locaux judicaires : plans, maquette, correspondance (1987-1989).

Date

1987-1989

Cote

456W37

Résultat n°18
ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).

33 medias

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Concours d'architecture : règlement du concours, cahier des prescriptions architecturales et urbanistiques, programmes généraux thématiques, schéma d'insertion urbaine (plan), plans topographiques, plans des façades à conserver rue Courbet et rue Petit, étude d'impact du projet urbain de la place de la Révolution, reportage photographique, comptes-rendus de réunion, plans du musée (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

456W438

Résultat n°19

Zone industrielle Lafayette, développement et commercialisation : correspondance, notes, documents de présentation des entreprises (2004-2007).

Date

2004-2007

Cote

539W30

Résultat n°20

Projet Urbain - Secteur Place de la Révolution, étude de faisabilité sur la restructuration du quartier du Marché : dossier de marché, offres non retenues (1995).

Date

1995

Cote

456W445