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Résultat n°1

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

1989-1993

Cote

785W294

Résultat n°2

Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).

Date

1989-1993

Cote

785W295

Résultat n°3

Construction : dossier de marché.

Date

1990

Cote

785W296

Résultat n°4

Construction : dossier de consultation des entreprises.

Date

1990

Cote

785W297

Résultat n°5

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

Date

1990-1991

Cote

785W298

Résultat n°6

Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.

Date

1990-1992

Cote

785W299

Résultat n°7

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1991-1992

Cote

785W300

Résultat n°8

Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

Date

1991-1992

Cote

785W301

Résultat n°9

Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).

Date

1991-1992

Cote

785W302

Résultat n°10

Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.

Date

1992-1995

Cote

785W303

Résultat n°11

Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier de permis de construire n°90-51, procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

Date

1989

Cote

245W_GB595