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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de restructuration et de réaménagement des locaux (marché n°99-195) : dossier de marché, délibérations du conseil municipal, certificat de solde, décompte général et définitif, avenant, correspondance.
Cote
785W406
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Travaux de restructuration et de réaménagement des...
2

Travaux de restructuration et de réaménagement des locaux (marché n°20-232) : dossiers de marché, délibération du conseil municipal, correspondance.
Cote
785W409
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Travaux de restructuration et de réaménagement des...
3

Mission SPS (marché n°99-202) : délibération du conseil municipal, contrat, factures, correspondance (1999-2000) ; mission de contrôle technique (marché n°99-194) : dossier de marché, certificats d'acomptes (1999-2001) ; travaux de restructuration et de réaménagement des locaux (marché n°20-49, n°20-129 et n°20-232) : procès-verbaux de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, factures (2000-2002).
Cote
785W405
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Mission SPS (marché n°99-202) : délibération du conseil...
4

Travaux de restructuration et de réaménagement des locaux (marché n°99-10) : dossiers de marché, correspondance.
Cote
785W404
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Travaux de restructuration et de réaménagement des...
5

Installation d'une alarme anti-intrusion (marché n°22-48) : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, correspondance.
Cote
785W407
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Installation d'une alarme anti-intrusion (marché n°22-48)...
6

Construction (marchés n°88-23 et n°88-27) : pièces du dossier de marché, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, avenants, correspondance.
Cote
785W400
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Construction (marchés n°88-23 et n°88-27) : pièces...
7

Restructuration des locaux (marché n°20-232) : certificat de solde, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, rapport final de sécurité, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (1999-2001, 2003) ; rafraîchissement des locaux "baie informatique" : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance (2001-2002).
Cote
785W408
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Restructuration des locaux (marché n°20-232) : certificat...
8

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de récolement, factures, devis, plans, correspondance (1987-1989) ; marché d'étude : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de réunions, avenant au marché, notes d'honoraires, plans, correspondance (1987-1993).
Cote
785W402
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...
9

Installation téléphonique (marché n°88-31) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1987-1989) ; aménagement mobilier (marché n°88-58) : dossier de marché (1988-1989) ; travaux de cloisonnement : factures, devis, plans, correspondance (1988, 1990-1991) ; construction (marchés n°88-52, n°88-127, n°88-135, n°88-165 et n°88-168) : dossiers de marché, décomptes généraux et définitifs, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de solde (1988-1990).
Cote
785W401
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Installation téléphonique (marché n°88-31) : dossier...
10

Travaux de restructuration et de réaménagement des locaux : délibération du conseil municipal, dossier de DT n°00-593, avant-projet sommaire, plans, correspondance (1998-2001) ; travaux d'aménagements intérieurs : DIUO, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (1999-2001) ; marché de maîtrise d'œuvre pour la surveillance intrusion et le contrôle d'accès : dossier de marché, certificat de solde, certificats d'acompte, avenants, correspondance (2001-2002).
Cote
785W403
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.
  • Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière...
  • Travaux de restructuration et de réaménagement des...