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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de marché de construction (2006), dossier de consultation des entreprises (DCE, 2006), dossier de permis de construire et de permis de démolir (copies, 2005)
Cote
62W_GB18
 Date
2005-2006
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...
2

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : étude de faisabilité et dossier de marché pour la réalisation de cette étude (2003), schéma départemental relatif à l'accueil des gens du voyage (2002), convention de gestion de l'aire de la Malcombe (gestion par le CCAS de Besançon pour le compte de la CAGB, 2004), dossiers de demandes de subvention (Etat, CAF, conseil général, 2005-2007), dossier de marché de travaux (2006), dossier d'organisation de l'inauguration de l'aire rénovée (6 novembre 2006).
Cote
62W_GB10
 Date
2002-2006
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...
3

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Cote
521W239
 Date
1998-2004
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
4

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W28
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
5

Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, correspondance (2002-2003). Antennes sociales, Epicerie, Proxim social, gestion sociale de terrains, préparation budgétaire : budget, notes (2002-2003).
Cote
521W72
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - Epicerie, fonctionnement...
6

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W71
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
7

Saison 2003/2004, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides BMT.
Cote
521W125
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2003/2004, aides financières, aide aux loisirs...
8

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
9

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).
Cote
521W107
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
  • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
10

Aides financières : dossiers individuels BA - BR
Cote
521W105
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BA - BR
11

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (avril à septembre 2003)
Cote
521W18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
12

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
13

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W43
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
14

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
15

Saison 2002/2003, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides BMT.
Cote
521W126
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2002/2003, aides financières, aide aux loisirs...
16

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mars 2003)
Cote
521W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
17

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
18

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
19

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
20

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W226
 Date
1999-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, organisation d'activités...
21

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
22

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.
Cote
521W263
 Date
1997-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
23

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
24

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W264
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
25

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).
Cote
521W163
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
26

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.
Cote
521W243
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
27

Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W227
 Date
1993-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
28

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
29

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W69
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
30

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan des activités, des actions, bilans sociaux pour 2001 (établis en 2002).
Cote
521W162
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
31

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (MT).
Cote
521W175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
32

Contrat de ville, actions collectives : bilan 1999 ; programmation de l'année 2002 : dossier préparatoire par action et synthèse des actions proposées.
Cote
521W164
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • Contrat de ville, actions collectives : bilan 1999...
33

Centre social de Montrapon et de Fontaine Ecu, fonctionnement : correspondance, comptes-rendus de réunions. Locaux, mise à disposition de locaux : conventions. Activités, organisation : correspondance, notes.
Cote
521W236
 Date
1999-2002
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et de Fontaine Ecu, fonctionnement...
34

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).
Cote
521W204
 Date
1998-2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert...
35

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
36

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BM).
Cote
521W171
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
37

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire GARE BTT Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (BMT).
Cote
521W172
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
38

Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre ville, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W220
 Date
1999-2002
 Lieu
Centre ville (quartier), Grette (quartier de la), Rosemont (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de la Grette, Rosemont et du Centre...
39

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W35
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
40

Aides financières : dossiers individuels BA - BO.
Cote
521W101
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BA - BO.
41

Aides financières : dossiers individuels T.
Cote
521W104
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels T.
42

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W39
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
43

Centres sociaux, transfert du CCAS à la ville (fin 2001) : inventaire du matériel des centres sociaux et des antennes sociales, délibérations du conseil d'administration du CCAS, notes, correspondance.
Cote
521W222
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • Centres sociaux, transfert du CCAS à la ville (fin...
44

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W208
 Date
2002
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
45

Saison 2001/2002, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides T.
Cote
521W124
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2001/2002, aides financières, aide aux loisirs...
46

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, subvention du fonds d'action sociale : demandes de subventions avec pièces justificatives.
Cote
521W265
 Date
2000-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, subvention...
47

Aides financières : dossiers individuels BO - BU.
Cote
521W102
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BO - BU.
48

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
49

Aides financières : dossiers individuels M.
Cote
521W103
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels M.
50

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W49
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
51

Centre social de la Grette, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, journal du quartier de la Grette L'Ascenseur (n°17, 24 à 30, 33 à 35).
Cote
521W225
 Date
1997-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, fonctionnement : comptes-rendus...
52

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : bilans d'activités, contrats de projets.
Cote
521W234
 Date
1989-2002
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : bilans...
53

Centre social de Planoise, mise en œuvre du contrat de ville (opération de renouvellement urbain) : fiches de projet (2002) ; fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions (2001-2002) ; mise à disposition de locaux : correspondance, conventions (2000-2002); Travaux de mise en sécurité : correspondance, comptes-rendus de réunions (2000-2001). Réunions du groupe des travailleurs sociaux de Planoise : comptes-rendus (1998-2001). Réunions du comité d'orientation de Planoise : comptes-rendus (1999-2000).
Cote
521W240
 Date
1998-2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise, mise en œuvre du contrat...
54

Aides financières : dossiers individuels T.
Cote
521W100
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels T.
55

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W42
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
56

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
57

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W34
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
58

Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue de Bourgogne, projet enfance bourgogne de Planoise : notes, correspondance, proposition de budget.
Cote
521W261
 Date
2001
 Lieu
Bourgogne (avenue de), Planoise (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue...
59

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - Bu, M, T.
Cote
521W242
 Date
2001
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
60

Aides financières : dossiers individuels BA- BE.
Cote
521W96
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BA- BE.
61

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (juin juillet 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W76
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
62

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL), mise en place : modèle des formulaires et de la correspondance, conventions, cahier des charges, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W185
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
63

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (août à septembre 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W77
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
64

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - Ba-Bo.
Cote
521W241
 Date
2001
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
65

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W176
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
66

Aides financières : dossiers individuels BI - BUL.
Cote
521W97
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BI - BUL.
67

Aides financières : dossiers individuels M.
Cote
521W99
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels M.
68

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (octobre à novembre 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W78
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
69

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (décembre 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W79
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
70

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (B).
Cote
521W67
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
71

Saison 2000/2001, aides financières, aide aux loisirs : dossiers d'aides M et T.
Cote
521W123
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 2000/2001, aides financières, aide aux loisirs...
72

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : projets d'actions, budget prévisionnel et projets de cofinancement pour 2001.
Cote
521W161
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
73

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (avril à mai 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W75
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
74

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W68
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
75

Aides financières : dossiers individuels M.
Cote
521W98
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels M.
76

Personnes sans domicile fixe, fiches n°115 : fiches individuelles des personnes reçues.
Cote
521W73
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.3. Aide d'urgence aux personnes sans domicile fixe
  • Personnes sans domicile fixe, fiches n°115 : fiches...
77

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
78

Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
Cote
521W48
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Demande d'asile : dossiers individuels BMT.
79

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (M).
Cote
521W177
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
80

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : rapports annuels années 1997 à 2001. Office public municipal des HLM de Besançon : bilan des actions sociales 1996.
Cote
4W_GB37
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : rapports...