Filtrer les résultats
Multimédias
  • 393
Organisme
  • 393
Période
  • 332
  • 80

  • sur 5
393 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission locale de coordination des actions sociale du Doubs (CLC), circonscription de Planoise : comptes-rendus de réunions, listes des personnes concernées
Cote
571W98
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission locale de coordination des actions sociale...
2

Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)
Cote
571W97
 Date
1966-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux, quartier...
3

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W96
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
4

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W95
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
5

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W94
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
6

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W93
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
7

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 11 et suivantes)
Cote
571W92
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
8

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)
Cote
571W91
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
9

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W90
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
10

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W89
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
11

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W88
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
12

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W87
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
13

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour
Cote
571W86
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation...
14

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de mise en oeuvre
Cote
571W85
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
15

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'expériences
Cote
571W84
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
16

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'analyse
Cote
571W83
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
17

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets
Cote
571W82
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
18

Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché
Cote
571W81
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
19

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : notes, enquêtes, correspondance
Cote
571W80
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
20

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : fiches de projet, correspondance, comptes-rendus de réunions
Cote
571W79
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
21

Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités indexées sur le SMIC : notes de service internes
Cote
571W78
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités...
22

Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités indexées sur le SMIC : notes de service internes
Cote
571W77
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités...
23

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
24

Centre communal d'action sociale, études et notes présentées par Monsieur Ponsot, directeur du CCAS : gestion du CHAT (Centre des Handicapés au Travail, 1983) ; minimum social garanti (1983) ; politique sociale (1983) ; projet d'une maison du 3ème âge (1980) ; équipement sociaux (1981-1982)
Cote
571W75
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, études et notes présentées...
25

Centre communal d'action sociale, relations avec la commission régionale des institutions sociales de Franche-Comté (CRIS) : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes
Cote
571W74
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec la...
26

Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI (Association des parents et amis de personnes handicapées mentales) : correspondance
Cote
571W73
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI...
27

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W72
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
28

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance (août 1980 à mars 1983)
Cote
571W71
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
29

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W70
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
30

Centre communal d'action sociale.- création d'un service d'aide aux femmes seules : correspondance, extraits de délibérations
Cote
571W69
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale.- création d'un service...
31

Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration
Cote
571W68
 Date
1966-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux : statuts,...
32

Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution
Cote
571W67
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, attribution de secours...
33

Crèches : comptes-rendus des réunions du conseil des crèches (1986-1987) ; foyers logements : comptes-rendus des réunions du conseil d'établissement (1986-1987)
Cote
571W66
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Crèches : comptes-rendus des réunions du conseil des...
34

Centre communal d'action sociale, service de l'aide ménagère : procès-verbaux de la commission d'admission
Cote
571W65
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, service de l'aide...
35

Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)
Cote
571W64
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
36

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W63
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
37

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W62
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
38

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W61
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
39

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (février 1982 à juin 1984)
Cote
571W60
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
40

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (janvier 1981 à mars 1982)
Cote
571W59
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
41

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)
Cote
571W58
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
42

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)
Cote
571W57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
43

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)
Cote
571W56
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
44

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 5 janvier 1982 au 28 avril 1986)
Cote
571W55
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
45

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 29 avril 1977 au 29 décembre 1981)
Cote
571W54
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
46

Centre communal d'action sociale, sous-commission secours d'urgence : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 février 1982 au 12 mars 1987)
Cote
571W53
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, sous-commission secours...
47

Centre communal d'action sociale, 4ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 4 mai 1993 au 21 mai 1987)
Cote
571W52
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 4ème commission :...
48

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 17 juin 1981 au 3 février 1983)
Cote
571W51
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
49

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 10 mars 1980 au 5 mai 1981)
Cote
571W50
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
50

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 30 août 1978 au 5 décembre 1979)
Cote
571W49
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
51

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 27 avril 1977 au 20 juin 1978)
Cote
571W48
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
52

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)
Cote
571W47
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
53

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 9 octobre 1980 au 14 octobre 1982)
Cote
571W46
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
54

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)
Cote
571W45
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
55

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 28 janvier 1988 au 3 novembre 1988)
Cote
571W44
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
56

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1987 au 16 décembre 1987)
Cote
571W43
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
57

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 mars 1982 au 1er décembre 1982)
Cote
571W42
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
58

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 24 septembre 1981 au 29 décembre 1981)
Cote
571W41
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
59

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)
Cote
571W40
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
60

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)
Cote
571W39
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
61

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 20 février 1980 au 17 juin 1980)
Cote
571W38
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
62

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W37
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
63

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 6 décembre 1978)
Cote
571W36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
64

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
65

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1975 au 24 novembre 1976)
Cote
571W34
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
66

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)
Cote
571W33
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
67

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)
Cote
571W32
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
68

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 26 septembre 1984 au 24 octobre 1985)
Cote
571W31
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
69

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)
Cote
571W30
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
70

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 octobre 1980 au 20 octobre 1982)
Cote
571W29
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
71

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980
Cote
571W28
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
72

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)
Cote
571W27
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
73

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)
Cote
571W26
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
74

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)
Cote
571W25
 Date
1966-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
75

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 3 mars 1982 au 19 octobre 1982)
Cote
571W24
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
76

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 30 avril 1981 au 29 décembre 1981)
Cote
571W23
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
77

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 septembre 1980 au 24 février 1981)
Cote
571W22
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
78

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)
Cote
571W21
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
79

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W20
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
80

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)
Cote
571W19
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...