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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises
Cote
345W187
 Date
1971-1974
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
3

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).
Cote
10W_GB48
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
5

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
7

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol
Cote
655W77
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
8

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"
Cote
345W200
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W189
 Date
1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
13

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique
Cote
345W194
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
15

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
16

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
17

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB (mise à disposition des biens immobiliers, transfert des charges) à la CAGB (communauté d'agglomération du Grand Besançon) : convention et annexes du 16.03.2001.
Cote
283W33
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
345W179
 Date
1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
19

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances
Cote
283W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transports urbains) : transfert de compétence...
20

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)
Cote
345W176
 Date
1957-1959
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
21

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)
Cote
607W2
 Date
1999-2010
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépot rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 607W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...
23

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture
Cote
288W168
 Date
1974
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition...
24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89
Cote
288W176
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)
Cote
345W197
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)
Cote
345W203
 Date
1985-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
28

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)
Cote
283W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W186
 Date
1977-1980
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)
Cote
607W1
 Date
1999-2003
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 607W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"
Cote
345W184
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W154
 Date
1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)
Cote
345W177
 Date
1959-1967
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)
Cote
288W180
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...
35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)
Cote
345W178
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
36

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans
Cote
345W188
 Date
1975
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)
Cote
345W199
 Date
1973
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W202
 Date
1985-1988
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
39

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans
Cote
345W189
 Date
1989-1990
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...