Eau (Direction de l') - Recherche

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1

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/1)

Date

2005

Cote

620W516, 620W124 (ancienne cote)

2

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (B octobre, novembre 1/2 et novembre 2/2)

Date

2005

Cote

620W515, 620W124 (ancienne cote)

3

Direction de l'eau : rôle de recouvrement août 2/2, septembre 1/1 et octobre 1/1)

Date

2005

Cote

620W514, 620W124 (ancienne cote)

4

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/2, juillet 2/2 et août 1/2)

Date

2005

Cote

620W513, 620W124 (ancienne cote)

5

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (mai 1/2, mai 2/2 et juin 1/1)

Date

2005

Cote

620W512, 620W124 (ancienne cote)

6

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (avril 1/2, avril 2/2 et B avril)

Date

2005

Cote

620W511, 620W124 (ancienne cote)

7

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (février 2/2 et mars 1/1)

Date

2005

Cote

620W510, 620W124 (ancienne cote)

8

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (janvier 1/2, janvier 2/2 et février 1/2)

Date

2005

Cote

620W509, 620W124 (ancienne cote)

9

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 3/3)

Date

2002

Cote

620W508, 620W124 (ancienne cote)

10

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/3 et décembre 2/3)

Date

2002

Cote

620W507, 620W124 (ancienne cote)

11

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (novembre 2/3 et novembre 3/3)

Date

2002

Cote

620W506, 620W124 (ancienne cote)

12

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (octobre 3/3, B octobre et novembre 1/3)

Date

2002

Cote

620W505, 620W124 (ancienne cote)

13

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)

Date

2002

Cote

620W504, 620W124 (ancienne cote)

14

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (août 2/3, août 3/3 et septembre 1/2)

Date

2002

Cote

620W503, 620W124 (ancienne cote)

15

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 3/3 et août 1/3)

Date

2002

Cote

620W502, 620W124 (ancienne cote)

16

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/3 et juillet 2/3)

Date

2002

Cote

620W501, 620W124 (ancienne cote)

17

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau

Date

2002-2003

Cote

620W494

18

Direction de l'eau, mission d'assistance qualité : correspondance, bon de commande, dossier d'offre, dossier de marché (CS : n° 1980)

Date

2002-2003

Cote

620W493

19

Système Qualité : contrat d'audit

Date

2000

Cote

620W492

20

Source d'Arcier et son bassin versant : étude

Date

1985

Cote

620W491

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