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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/1)
Cote
620W516, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
2

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (B octobre, novembre 1/2 et novembre 2/2)
Cote
620W515, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (B octobre,...
3

Direction de l'eau : rôle de recouvrement août 2/2, septembre 1/1 et octobre 1/1)
Cote
620W514, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement août 2/2,...
4

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/2, juillet 2/2 et août 1/2)
Cote
620W513, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
5

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (mai 1/2, mai 2/2 et juin 1/1)
Cote
620W512, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (mai 1/2,...
6

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (avril 1/2, avril 2/2 et B avril)
Cote
620W511, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (avril 1/2,...
7

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (février 2/2 et mars 1/1)
Cote
620W510, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (février...
8

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (janvier 1/2, janvier 2/2 et février 1/2)
Cote
620W509, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (janvier...
9

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 3/3)
Cote
620W508, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
10

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/3 et décembre 2/3)
Cote
620W507, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
11

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (novembre 2/3 et novembre 3/3)
Cote
620W506, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (novembre...
12

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (octobre 3/3, B octobre et novembre 1/3)
Cote
620W505, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (octobre...
13

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)
Cote
620W504, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...
14

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (août 2/3, août 3/3 et septembre 1/2)
Cote
620W503, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (août 2/3,...
15

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 3/3 et août 1/3)
Cote
620W502, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
16

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/3 et juillet 2/3)
Cote
620W501, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
17

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
18

Direction de l'eau, mission d'assistance qualité : correspondance, bon de commande, dossier d'offre, dossier de marché (CS : n° 1980)
Cote
620W493
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Mission d'assistance
  • Direction de l'eau, mission d'assistance qualité :...
19

Système Qualité : contrat d'audit
Cote
620W492
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Système Qualité : contrat d'audit
20

Source d'Arcier et son bassin versant : étude
Cote
620W491
 Date
1985
 Lieu
Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Source d'Arcier et son bassin versant : étude
21

Station de Chenecey-Buillon, mission d'étude pour l'établissement d'un programme de rénovation de l'usine de production d'eau potable : proposition de l'entreprise retenue, correspondance, rapport, documentation, plan, pièces de marché, programme
Cote
620W490
 Date
1985-2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Station de Chenecey-Buillon, mission d'étude pour l'établissement...
22

Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean, station de Griffon, rue Grenot et rue Mouras, demande de subvention : certificat de conversion, documents préparatoires, certificat d'acompte, correspondance, convention d'aide financière, ordres de service, programme de réalisation de l'opération, extrait de délibération, acte d'engagement, détail estimatif, rapport de présentation
Cote
620W489
 Date
2000-2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Griffon (réservoir de), Saint Jean (réservoir), GRENOT (rue), MOURAS (rue du Docteur), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Demandes de subventions
  • Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean,...
23

Rhône-Méditerranée-Corse (4e contrat d'agglomération), demande de subvention : extrait de délibération du Conseil Municipal, plaquette "l'eau à Besançon", dossier de presse, notes, copies des instructions, coupure de presse, programme prévisionnel de travaux, plans, proposition de travaux
Cote
620W488
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Demandes de subventions
  • Rhône-Méditerranée-Corse (4e contrat d'agglomération),...
24

Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat : correspondance, rapport de mission, compte rendu de visite, rapport annuel, rapport Bert, programme de visite, photographies station épuration
Cote
620W487
 Date
1995-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Bistrita (ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Coopération
  • Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat...
25

Entrée des sources d'Arcier : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W486
 Date
1950
 Lieu
Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Entrée des sources d'Arcier : photographie noir et...
26

Réservoir de Beauregard : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W485
 Date
1950
 Lieu
Beauregard (réservoir de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Réservoir de Beauregard : photographie noir et blanc...
27

Réservoir de Chastres : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W484
 Date
1950
 Lieu
Chastres (réservoir de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Réservoir de Chastres : photographie noir et blanc...
28

Besançon, communication sur la Bisontine (l'eau par la ville) : planches contacts des supports de communication
Cote
620W483
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Supports de Communication
  • Besançon, communication sur la Bisontine (l'eau par...
29

Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, étude sur la qualité de l'eau au niveau régional : recherche de produits phytosanitaires
Cote
620W482
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, étude sur la qualité...
30

Direction de l'eau, qualité de l'eau : correspondance, relation avec la DDASS sur la qualité de l'eau, documentation
Cote
620W481
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Direction de l'eau, qualité de l'eau : correspondance,...
31

Direction de l'eau, qualité de l'eau : documentation générale sur la qualité des eaux, rapports, revue bibliographique
Cote
620W480
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Direction de l'eau, qualité de l'eau : documentation...
32

Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment C), demande de raccordement : dossier de marché
Cote
620W479
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment...
33

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché
Cote
620W478
 Date
2007
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
34

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché (05-1064)
Cote
620W477
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
35

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)
Cote
620W476
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
36

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie
Cote
620W475
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
37

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché, BOAMP, correspondance, documentation technique
Cote
620W474
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
38

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : essai de compactage, contrôle de compactage, étude géotechnique
Cote
620W473
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
39

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire
Cote
620W472
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
40

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises
Cote
620W471
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...