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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/1)
Cote
620W516, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
2

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (B octobre, novembre 1/2 et novembre 2/2)
Cote
620W515, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (B octobre,...
3

Direction de l'eau : rôle de recouvrement août 2/2, septembre 1/1 et octobre 1/1)
Cote
620W514, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement août 2/2,...
4

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/2, juillet 2/2 et août 1/2)
Cote
620W513, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
5

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (mai 1/2, mai 2/2 et juin 1/1)
Cote
620W512, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (mai 1/2,...
6

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (avril 1/2, avril 2/2 et B avril)
Cote
620W511, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (avril 1/2,...
7

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (février 2/2 et mars 1/1)
Cote
620W510, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (février...
8

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (janvier 1/2, janvier 2/2 et février 1/2)
Cote
620W509, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (janvier...
9

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 3/3)
Cote
620W508, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
10

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre 1/3 et décembre 2/3)
Cote
620W507, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (décembre...
11

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (novembre 2/3 et novembre 3/3)
Cote
620W506, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (novembre...
12

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (octobre 3/3, B octobre et novembre 1/3)
Cote
620W505, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (octobre...
13

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre 2/2, octobre 1/3 et octobre 2/3)
Cote
620W504, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (septembre...
14

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (août 2/3, août 3/3 et septembre 1/2)
Cote
620W503, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (août 2/3,...
15

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 3/3 et août 1/3)
Cote
620W502, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
16

Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet 1/3 et juillet 2/3)
Cote
620W501, 620W124 (ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Bureau Commercial
  • Rôle d'eau
  • Direction de l'eau : rôle de recouvrement (juillet...
17

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
18

Direction de l'eau, mission d'assistance qualité : correspondance, bon de commande, dossier d'offre, dossier de marché (CS : n° 1980)
Cote
620W493
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Mission d'assistance
  • Direction de l'eau, mission d'assistance qualité :...
19

Système Qualité : contrat d'audit
Cote
620W492
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Système Qualité : contrat d'audit
20

Source d'Arcier et son bassin versant : étude
Cote
620W491
 Date
1985
 Lieu
Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Source d'Arcier et son bassin versant : étude
21

Station de Chenecey-Buillon, mission d'étude pour l'établissement d'un programme de rénovation de l'usine de production d'eau potable : proposition de l'entreprise retenue, correspondance, rapport, documentation, plan, pièces de marché, programme
Cote
620W490
 Date
1985-2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Etude/Audit
  • Station de Chenecey-Buillon, mission d'étude pour l'établissement...
22

Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean, station de Griffon, rue Grenot et rue Mouras, demande de subvention : certificat de conversion, documents préparatoires, certificat d'acompte, correspondance, convention d'aide financière, ordres de service, programme de réalisation de l'opération, extrait de délibération, acte d'engagement, détail estimatif, rapport de présentation
Cote
620W489
 Date
2000-2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Griffon (réservoir de), Saint Jean (réservoir), GRENOT (rue), MOURAS (rue du Docteur), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Demandes de subventions
  • Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean,...
23

Rhône-Méditerranée-Corse (4e contrat d'agglomération), demande de subvention : extrait de délibération du Conseil Municipal, plaquette "l'eau à Besançon", dossier de presse, notes, copies des instructions, coupure de presse, programme prévisionnel de travaux, plans, proposition de travaux
Cote
620W488
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Demandes de subventions
  • Rhône-Méditerranée-Corse (4e contrat d'agglomération),...
24

Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat : correspondance, rapport de mission, compte rendu de visite, rapport annuel, rapport Bert, programme de visite, photographies station épuration
Cote
620W487
 Date
1995-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Bistrita (ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Coopération
  • Besançon-Bistrita (Roumanie), coopération et partenariat...
25

Entrée des sources d'Arcier : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W486
 Date
1950
 Lieu
Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Entrée des sources d'Arcier : photographie noir et...
26

Réservoir de Beauregard : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W485
 Date
1950
 Lieu
Beauregard (réservoir de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Réservoir de Beauregard : photographie noir et blanc...
27

Réservoir de Chastres : photographie noir et blanc encollé sur carton
Cote
620W484
 Date
1950
 Lieu
Chastres (réservoir de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Documents photographiques
  • Réservoir de Chastres : photographie noir et blanc...
28

Besançon, communication sur la Bisontine (l'eau par la ville) : planches contacts des supports de communication
Cote
620W483
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Supports de Communication
  • Besançon, communication sur la Bisontine (l'eau par...
29

Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, étude sur la qualité de l'eau au niveau régional : recherche de produits phytosanitaires
Cote
620W482
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, étude sur la qualité...
30

Direction de l'eau, qualité de l'eau : correspondance, relation avec la DDASS sur la qualité de l'eau, documentation
Cote
620W481
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Direction de l'eau, qualité de l'eau : correspondance,...
31

Direction de l'eau, qualité de l'eau : documentation générale sur la qualité des eaux, rapports, revue bibliographique
Cote
620W480
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Qualité de l'eau
  • Direction de l'eau, qualité de l'eau : documentation...
32

Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment C), demande de raccordement : dossier de marché
Cote
620W479
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment...
33

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché
Cote
620W478
 Date
2007
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
34

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché (05-1064)
Cote
620W477
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
35

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)
Cote
620W476
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
36

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie
Cote
620W475
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
37

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché, BOAMP, correspondance, documentation technique
Cote
620W474
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
38

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : essai de compactage, contrôle de compactage, étude géotechnique
Cote
620W473
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
39

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : demande d'intention de commencement de travaux, plans, constats d'achèvement provisoire
Cote
620W472
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
40

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : correspondance, listes des prises
Cote
620W471
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
41

Territoire syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : documents relatif à l'offre retenue (Entreprise Sade-Sobeca)
Cote
620W470
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Territoire syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
42

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : plans
Cote
620W469
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
43

Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : essai de compactage, essai de contrôle de compactage
Cote
620W468
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
44

Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004).- syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : dossier de marché
Cote
620W467
 Date
1998-2004
 Lieu
Besançon (Ville de), PINGAUD, Léonce (rue), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation...
45

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : constats d'achèvement provisoire
Cote
620W466
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
46

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : demande d'accord technique, accusé de réception, plan
Cote
620W465
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
47

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : déclaration d'intention de commencement des travaux, plans
Cote
620W464
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
48

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : attachements
Cote
620W463
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
49

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : bons de travail, documents de travail, correspondance, extrait de registre
Cote
620W462
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
50

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : dossier de marché, certificat d'acompte, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux
Cote
620W461
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
51

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : documents relatif à la société Sobeca (planning prévisionnel)
Cote
620W460
 Date
2005-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
52

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : accusé de réception, demandes d'accord technique, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W459
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
53

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : lettres type, listes des prises par rues
Cote
620W458
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
54

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2005 : dossier de marché (MA 21-126), rapports d'analyse, correspondance, comptes rendus de réunions, programme de travaux, plans, bons de travail, bon de commande
Cote
620W457
 Date
2004-2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
55

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : attachements
Cote
620W456
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
56

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : lettre type, listes des prises par rues
Cote
620W455
 Date
2004-2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
57

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2004 : dossier de marché, documents préparatoires à l'élaboration du marché, plans, candidatures des entreprises, extrait de registre
Cote
620W454
 Date
2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
58

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : attachements pour les entreprises Sade et Sobeca
Cote
620W453
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
59

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : plans
Cote
620W452
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
60

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché, plans, accords techniques, comptes rendus de réunions, bons de commande, attachements, acomptes, documents de travail, documents exemples, arrêtés, accusé de réception
Cote
620W451
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
61

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2000 : dossier de marché (MA 20-205)
Cote
620W450
 Date
2000-2002
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
62

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2003 : dossier de marché (MA 23-057)
Cote
620W449
 Date
2003-2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
63

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2002 : dossier de marché (MA 22-064)
Cote
620W448
 Date
2002-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
64

Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements d'eau et création d'un collecteur d'assainissement : dossier de marché (MA 21-163)
Cote
620W447
 Date
2001
 Lieu
Chaudanne (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements...
65

Rénovation des branchements d'eau, programme annuel 2001 : dossier de marché (MA 21-126) Typologie documentaire type pour les marchés de rénovation : extraits de délibérations, appel d'offre, avis d'appel à la concurrence, BOAMP, coupure de presse, avis d'attribution, bons de travail, relevé d'opération, correspondance, service Etude et Travaux, lettre de candidature, ordres de service, rapport de présentation, visa des marchés publics, décision de poursuivre, détail estimatif, tableau récapitulatif, recensement économique des marchés publics, carte professionnelle d'entrepreneur des travaux publics, certificat d'acompte, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux ... (Tous les dossiers de marché de travaux ne contiennent pas tous ces types de documents)
Cote
620W446
 Date
2001-2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Rénovation des branchements d'eau, programme annuel...
66

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2 ), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures Robinetterie en fonte (lot 1), accessoires pour bouches à clé (lot 2), appareils de défense incendie et appareils divers (lot 3), matériaux en fonte ductile, tuyaux et pièces de raccords (lot 4), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2004 : dossier de marché de fournitures, Cd-rom (journal officiel des communautés européennes),documentation
Cote
620W430
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...
67

Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations en polyéthylène (lot 2), accessoires et supports de compteurs ( lot 3), réalisation des branchements d'eau potable pour l'année 2003 : dossier de marché de fournitures
Cote
620W429
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge (lot 1), canalisations...
68

Matériaux de robinetterie en fonte et accessoires pour bouches à clé pour l'année 2001 : dossier de fourniture (MA 21-052)
Cote
620W428
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de robinetterie en fonte et accessoires pour...
69

Chlore liquide, traitement de l'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-083)
Cote
620W427
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Chlore liquide, traitement de l'eau pour l'année 2001...
70

Echelles en acier inoxydables, pose sur les réservoirs : dossier de marché de fournitures (MA 21-086)
Cote
620W426
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Echelles en acier inoxydables, pose sur les réservoirs...
71

Compteurs d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-032)
Cote
620W425
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Compteurs d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché...
72

Matériaux en fonte ductile (tuyaux et raccords), entretien et extension du réseau d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-031)
Cote
620W424
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux en fonte ductile (tuyaux et raccords), entretien...
73

Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-017)
Cote
620W423
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Canalisations en polyéthylène et accessoires pour l'année...
74

Matériaux de prise en charge, exécution des branchements d'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-013)
Cote
620W422
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge, exécution des branchements...
75

Produits chimiques, traitement de l'eau pour l'année 2001 : dossier de marché de fournitures (MA 21-006)
Cote
620W421
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Produits chimiques, traitement de l'eau pour l'année...
76

Coagulants, traitement de l'eau potable pour la période du 15 septembre au 31 décembre 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-200)
Cote
620W420
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Coagulants, traitement de l'eau potable pour la période...
77

Matériaux de prise en charge, exécution de branchements d'eau : dossier de marché de fournitures (MA 20-074)
Cote
620W419
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Matériaux de prise en charge, exécution de branchements...
78

Chlore liquide, traitement de l'eau pour l'année 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-054)
Cote
620W418
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Chlore liquide, traitement de l'eau pour l'année 2000...
79

Compteurs d'eau pour l'année 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-023)
Cote
620W417
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Compteurs d'eau pour l'année 2000 : dossier de marché...
80

Compteurs d'eau pour l'année 2000 : dossier de marché de fournitures (MA 20-022)
Cote
620W416
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossiers de marchés de fournitures
  • Compteurs d'eau pour l'année 2000 : dossier de marché...