Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Date
1988-2009
Cote
774W66
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Contexte : 774W
- Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
- Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES