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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
2

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
3

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), suivi des dossiers : correspondance, procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales, notes (2004-2005). Syndicat Mixte Lumière, suivi des dossiers : extraits des délibérations du comité, comptes-rendus de réunion, rapports, études, documents relatifs à la mise en oeuvre de la Délégation de service public (DSP) du réseau haut débit sur l'agglomération de Besançon (2003-2005).
Cote
2W_GB17
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
4

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec la SEDD (Société d'équipement et d'aménagement du département du Doubs) et Eiffage Immobilier : correspondance (2001-2003) ; consultation d'opérateurs : offres et réponses (2000)
Cote
539W6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
5

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).
Cote
655W263
 Date
1998-2002
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...
6

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).
Cote
655W253
 Date
1998-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
7

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec les locataires : correspondance (2001), dossier de synthèse (2001), relations avec la SEDD : comptes-rendus de réunions (2001)
Cote
539W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).
Cote
655W262
 Date
1999-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
9

Création de la communauté d'agglomération du Grand Besançon, transfert de la compétence économie de la ville à la CAGB et modification des zones d'activités économiques : extraits de délibération, note, rapports, comptes rendus de réunion (2000-2001). Transfert du personnel : correspondance, note, documents préparatoires (2000-2001).
Cote
539W15
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Création de la communauté d'agglomération du Grand...
10
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi338
 Date
1985-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
11

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études de faisabilité, étude préalable de faisabilité, dossier d'appel à candidature pour la consultation d'opérateurs, comptes-rendus de réunions
Cote
539W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études...
12

Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon, décisions du CIADT (Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire) : notes, correspondances, comptes rendus de réunions, étude de faisabilité d'un pôle des métiers d'art à Besançon
Cote
539W10
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon,...
13

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).
Cote
655W254
 Date
1997-2000
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
14

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).
Cote
655W251
 Date
1995-1999
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...
15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)
Cote
655W257
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
16

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).
Cote
655W259
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
17

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).
Cote
655W252
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
18

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).
Cote
655W264
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
19

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.
Cote
655W255
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).
Cote
655W261
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...