Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
  • 1
Organisme
  • 41
Période
  • 38
  • 9

  • sur 1
41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)
Cote
407W1
 Date
1988-1994
 Lieu
Théâtre de l'Espace
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...
2
Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin

2 medias

Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
Cote
6Fi338
 Date
1985-2000
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Planoise
  • Quartier de Planoise - Plans de PlanoiseM. Tupin
3

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°201 de 1992 à n°210 de 1992 (lots 1 à 10, copies).
Cote
655W267
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
4

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (plans, 1989).
Cote
655W266
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
5

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossiers de marché n°211 de 1992 à n°223 de 1992 (lots 11 à 21, copies).
Cote
655W268
 Date
1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
6

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises (pour les lots 1 à 10, pièces écrites, 1989).
Cote
655W250
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
7

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°1 à 35, avec pièces justificatives). 1987-1992
Cote
655W242
 Date
1987-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : dossier de consultation des entreprises, lots 11 à 21 (pièces écrites, 1989).
Cote
655W265
 Date
1989
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
9

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).
Cote
655W263
 Date
1998-2002
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction -...
10

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction, commission d'adjudication janvier 1992 : choix des entreprises ; RPOA et CCAP (1992) ; notification aux entreprises (1992-1994). (copie d'un dossier SEDD)
Cote
655W249
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction,...
11

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).
Cote
655W253
 Date
1998-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
12

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°56 à 64, avec pièces justificatives). 1994 à 1995
Cote
655W244
 Date
1994-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
13

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)
Cote
655W257
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
14

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec les locataires : correspondance (2001), dossier de synthèse (2001), relations avec la SEDD : comptes-rendus de réunions (2001)
Cote
539W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
15

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, offre de prix (décomposition du prix forfaitaire, 1997).
Cote
655W258
 Date
1997
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
16

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études de faisabilité, étude préalable de faisabilité, dossier d'appel à candidature pour la consultation d'opérateurs, comptes-rendus de réunions
Cote
539W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études...
17

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : plans du dossier de consultation des entreprises avec nomenclature (1996). .
Cote
655W260
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
18

Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984
Cote
56W31
 Date
1969-1984
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...
19

Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.- facturation : demandes de remboursements adressés par la SEDD à la ville (n°35bis à 55, avec pièces justificatives). 1992-1994.
Cote
655W243
 Date
1992-1994
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Complexe piscine et patinoire Lafayette, construction.-...
20

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).
Cote
655W262
 Date
1999-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
21

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (pièces administratives et qualifications des sous-traitants, 1996).
Cote
655W256
 Date
1996
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
22

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).
Cote
655W259
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
23

Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière d'entreprises de Palente (Société d'industrie et d'entreprise nouvelle, I.E.N.), relations avec la ville : correspondance, comptes-rendus de réunions, conventions (copies)
Cote
539W9
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière...
24

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).
Cote
655W252
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
25

Usine Augé découpage : ordres de service, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général définitif, procès-verbal de réception, convention ville/SEDD. (Augé découpage, construction par la ville d'un bâtiment industriel, rue Victor Sellier (location avec promesse de vente à la société Augé découpage, réalisation confiée à la SEDD)
Cote
655W296
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Usine Augé découpage : ordres de service, comptes rendus...
26

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), pièces administratives et qualifications des entreprises retenues (par lots) (1995-1998).
Cote
655W264
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
27

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), suivi des dossiers : correspondance, procès-verbaux de conseils d'administration et d'assemblées générales, notes (2004-2005). Syndicat Mixte Lumière, suivi des dossiers : extraits des délibérations du comité, comptes-rendus de réunion, rapports, études, documents relatifs à la mise en oeuvre de la Délégation de service public (DSP) du réseau haut débit sur l'agglomération de Besançon (2003-2005).
Cote
2W_GB17
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
28

Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon, décisions du CIADT (Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire) : notes, correspondances, comptes rendus de réunions, étude de faisabilité d'un pôle des métiers d'art à Besançon
Cote
539W10
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon,...
29

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec la SEDD (Société d'équipement et d'aménagement du département du Doubs) et Eiffage Immobilier : correspondance (2001-2003) ; consultation d'opérateurs : offres et réponses (2000)
Cote
539W6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
30

Création de la communauté d'agglomération du Grand Besançon, transfert de la compétence économie de la ville à la CAGB et modification des zones d'activités économiques : extraits de délibération, note, rapports, comptes rendus de réunion (2000-2001). Transfert du personnel : correspondance, note, documents préparatoires (2000-2001).
Cote
539W15
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Création de la communauté d'agglomération du Grand...
31

Usine Augé découpage, construction par la ville d'un bâtiment industriel, rue Victor Sellier (location avec promesse de vente à la société Augé découpage, réalisation confiée à la SEDD) : délibération du conseil municipal du 4 décembre 1981, convention ville/Augé du 17 janvier 1983) ; extension du bâtiment : copie du dossier de marché, dce, plans (ville de Besançon, maître d'ouvrage, originaux à la SEDD) : 1982-1985.
Cote
655W297
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Usine Augé découpage, construction par la ville d'un...
32

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996 (dossier de marché officiel avec pièces administratives : estimation, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution, commission d'appel d'offres, acte d'engagement, dossier de consultation des entreprises). 1996-1998.
Cote
655W255
 Date
1996-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
33

Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations avec le syndicat intercommunal mixte pour la réalisation de la zone industrielle et la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : correspondance, comptes rendus de réunions du comité du syndicat, conventions, demandes de subventions, extraits des délibérations du comité du syndicat, dossier de marché n°1979-45 (terrassements, assainissement et eau potable)
Cote
56W28
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Zone industrielle de Besançon Chemaudin Frasnois, relations...
34

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : contrat d'étude (copie), convention de mandat de réalisation avec la SEDD (mai 87), pré-bilan de clôture (février 1995, SEDD), décomptes des honoraires de la mission de délégation de maîtrise d'ouvrage de la patinoire (1995) (copies d'originaux).
Cote
655W247
 Date
1987-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
35

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).
Cote
655W254
 Date
1997-2000
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
36

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché n°180 de 1995 (lots équipements, n°21 à 29), dossier de marché (pièces administratives, dossier de consultation des entreprises (DCE) et cahier des charges administratives et techniques des entreprises retenues pour tous les lots, 1995-1998).
Cote
655W261
 Date
1995-1998
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction...
37

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
38

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
39

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).
Cote
655W251
 Date
1995-1999
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.-...
40

Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction : marché d'ingénierie et d'architecture (copie du marché passé avec la SEDD), 1991-1992, étude du coût global : convention avec la SOCOTEC (1991).
Cote
655W248
 Date
1991-1992
 Lieu
Patinoire Lafayette, GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS
  • Patinoire
  • Patinoire Lafayette rue Louis Garnier, construction...
41

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...