Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO), suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion du comité, documents reçus pour information, délibérations relatives à l'adhésion de la Ville de Besançon au SMAIBO, copie des statuts du SMAIBO.
Date
1991-1997
Cote
502W9
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Contexte : 502W
- SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
- Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest...
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Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES