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1

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).
Cote
2W_GB5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports...
2

Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT), suivi : rapports du comité technique (20 septembre 2005), du bureau (16 septembre 2003 - 24 novembre 2005), du comité syndical (1er octobre 2003 - 30 juin 2005), de la commission Attractivité du Territoire (22 mars - 14 juin 2005) et de la commission Cadre de Vie (1er juin 2004 - 30 novembre 2005).
Cote
15W_GB7
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale...