Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel des Montboucons (actuellement Temis), technopole de Besançon Franche-Comté, constitution : arrêté préfectoral portant création du syndicat (1991), délibérations du conseil municipal, de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, du Conseil général du Doubs (1991), statuts (1991), études et correspondance (1989-1991), délibérations du conseil municipal approuvant les statuts et les modifications des statuts (1990-1991)
Date
1988-1990
Cote
474W32
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Contexte : 474W
- Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel des...
Producteur :
DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL