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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus
Cote
401W73
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...
2

Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse
Cote
401W56
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, CORRESPONDANCE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...
3

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
4

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1998 : document de synthèse, diagnostic et préconisations
Cote
401W44
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, DIAGNOSTIC

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
5

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
6

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
7

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités
Cote
401W41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
8

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
Cote
401W40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
9

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
Cote
401W39
 Date
1993-1994
 Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
10

Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)
Cote
401W18
 Date
1998-1999
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
LISTE DE MEMBRE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...
11

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
12

Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service
Cote
401W15
 Date
1997-1998
 Lieu
Grette (quartier de la), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, TABLEAU, DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...
13

Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation et évaluation des actions : tableaux récapitulatifs financiers, documents de synthèse
Cote
401W14
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- récapitulatif de la programmation...
14

Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative
Cote
401W7
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document
CONVENTION, NOTE, PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...
15

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Cote
401W5
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...