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1
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi229, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

2
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi205, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

3
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi204, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

4
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi233, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

5
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)architecte de la Ville

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)architecte de la Ville

Date

-

Cote

2fi231, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

6
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi232, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

7
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi206, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

8
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

2 medias

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi230, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

9
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi235, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

10
SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

1 media

SALLE D'ASILE ET ECOLE DE FILLES (QUAI VEIL PICARD - RUE D'ARENES)

Date

s.d.

Cote

2fi234, Tiroir 2/10 (ancienne cote)

11

De la rue Apollinaire à la rue d'Arènes (n°40).

Date

1983-2006

Cote

928W2

12

De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

Date

1983-2006

Cote

928W3

13

Ravalement des façades sur rue : dossier de marché.

Date

2005

Cote

245W_GB167

14

Chemin des Planches et rue des Fougères, construction d'un égout : dossier de marché n°181 de 2000 (2000-2002). Maison de quartier de Saint Claude, aménagement d'un terrain de pétanque : dossier de marché n°01-181 (2001-2004). Rue d'Arènes, aménagements de voirie : dossier de marché n°181 de 2001 (2001-2002). Rue de Chalezeule, assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n°60 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2004

Cote

715W5

15

Travaux d'amélioration d'usage et de sécurité : dossier de demande de subvention (2002) ; remplacement des châssis de la façade côté cour (marché n°23-020) : dossier de marché (2003) ; remplacement des menuiseries extérieures (marché n°23-20) : dossier de marché (2003).

Date

2002-2003

Cote

245W_GB165

16

Création d'un escalier métallique de secours (marché n°CS2420) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux.

Date

2003

Cote

245W_GB166

17

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).

Date

1994-1999

Cote

467W4

18

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : descriptif des travaux, délibération du conseil municipal, correspondance (relative au financement des travaux notamment) (1998).

Date

1998

Cote

456W184

19

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

20

Immeuble 32 rue d'Arènes. - Réhabilitation de 3 logements : relevé du bâtiment (plans et reportage photographique, 1992), plans de l'APD (1996).

Date

1992-1996

Cote

456W183

21

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996) - Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)

Date

1994-1996

Cote

355W124

22
Quartier Battant - Rue d'ArènesM. Tupin

3 medias

Quartier Battant - Rue d'ArènesM. Tupin

Date

1995-1996

Cote

6Fi37

23

Construction d'un immeuble 2,4,6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : délibérations du conseil municipal (cession d'immeubles à la SAIEMB et modalités de participation de la ville à la réhabilitation) , dossier de demande de subvention PLA (prêt locatif aidé), pièces du dossier de marché, correspondance relative au suivi des opérations et au financement (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

456W182

24

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 379 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rues Oudet - Marulaz - d'Arènes - Rue A. Janvier , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.91 , reporté en AVRIL.91

Date

1991

Cote

377W336

25

Construction d'un immeuble 2, 4, 6 rue d'Arènes et réhabilitation de l'immeuble 3 rue de l'Ecole : dossier d'Avant-projet définitif (APD) et de permis de construire ( 1990).

Date

1990

Cote

456W181

26

Rues d'Arènes, du Port Citeau et quai Veil Picard, aménagement partiel : dossier de marché n° 71-110 (1971-1972). Boulodrome et stade d'Arènes, raccordement à l'égout : dossier de marché (1969-1970). Rue Baron, assainissement : plans, détail estimatif (1989). Secteur sauvegardé de Battant : plans, règlement, article presse et plaquette (s.d.) ; crèche dans le secteur sauvegardé de Battant, travaux d'assainissement : dossier marché n° 80-117 (1980-1982).

Date

1969-1989

Cote

354W85

27

Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986

Date

1986-1987

Cote

655W42

28

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W60

29

Immeubles 26-28 rue d'Arènes.- Réhabilitation : projet d'étude et contrat d'étude avec le Centre d'Amélioration du Logement (1987).

Date

1987

Cote

456W180

30

Relevé topographique, planche n° 75 - 87 , chantier n° 282 , Rue d'Arènes - Rue Marulaz , section AX : plan au 1/100ème, levé en AVRIL.86 , reporté en -

Date

1986

Cote

377W917

31

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

Date

1980-1986

Cote

377W335

32

Relevé topographique, planche n° 76 - 89 , chantier n° 258 , Rue d'Arènes - Rue Battant - Quai Veil Picard - Place Jouffroy , section AX/AY/AZ : plan au 1/100ème, levé en OCT.85 , reporté en novembre 1985

Date

1985

Cote

377W919

33

De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

Date

1888-1984

Cote

958W2

34

Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).

Date

1982

Cote

456W202

35

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

Date

1951-1981

Cote

250W1

36

Relevé topographique, planche n° 37 - 43 , chantier n° 114 , Rue d'Arènes , section HZ : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en OCT.81

Date

1981

Cote

377W374

37

Ecole d'Arènes, extension : dossier de projet, correspondance

Date

1901-1970

Cote

345W30

38

Ensemble sportif rue de Trépillot (BRC), création d'un logement de gardien : plans, dossiers de marché

Date

1963-1967

Cote

345W29

39

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

40

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13