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  1. Résultat n°1

    ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    354W284

    • Contexte : 354W

    • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W60

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection du complexe iso-étanche des toitures terrasses de l'école Rosemont, l'école maternelle Artois et l'école de la Grette (marché n°CD4575) : dossier de marché.

    Date

    2007-2009

    Cote

    245W_GB187

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W2

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W3

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.
  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 17 - 26 , chantier n° 281 , Rue d'Artois , section EO : plan au 1/200ème, levé en JUIL.86 , reporté en -

    Date

    1986

    Cote

    377W37

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 17 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.

    Date

    1888-1984

    Cote

    958W2

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.
  8. Résultat n°8

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossiers SEDD). - Réseau électricité basse tension : marché n° 67.36 (1967-1970). - Construction du poste de transformation E1 : marché n° 67.30 (1967). - Parking trottoirs bordures : dossier de marché (non numéroté) (1967). - Assainissement des bâtiments HLM : marché n° 67.01 (1967-1969). - Voirie secondaire, 3ème tranche, 1er lot, rues Artois et Ile de France : marché n° 67.05 (1967). - Réseau d'eau, fourniture de supports de canalisations : marché n° 67.08 (1967). - Réseaux eau et gaz : marché n° 67.13 (1967-1970). - Assainissement Collège d'Enseignement Secondaire et Collège d'Enseignement Technique Diderot : marché n° 67.19 (1967-1968). - Construction de mur de soutènement : marché n° 67.25 (1967-1969).

    Date

    1967-1970

    Cote

    354W285

    • Contexte : 354W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 16 - 26 , chantier n° 281 , Rue d'Artois , section EO : plan au 1/200ème, levé en JUIL.86 , reporté en -

    Date

    1986

    Cote

    377W31

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 16 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES