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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.
Cote
958W2
 Date
1888-1984
 Lieu
Arènes (rue d'), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Aubépines (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue d'Arènes à la rue des Aubépines.
2

De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.
Cote
928W3
 Date
1983-2006
 Lieu
Arènes (rue d'), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avenir (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue d'Arènes (n°45) à la rue de l'Avenir.
3

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W60
 Date
1980-1987
 Lieu
Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
4

Relevé topographique, planche n° 17 - 26 , chantier n° 281 , Rue d'Artois , section EO : plan au 1/200ème, levé en JUIL.86 , reporté en -
Cote
377W37
 Date
1986
 Lieu
Artois (rue d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 17 - 26 , chantier...
5

Relevé topographique, planche n° 16 - 26 , chantier n° 281 , Rue d'Artois , section EO : plan au 1/200ème, levé en JUIL.86 , reporté en -
Cote
377W31
 Date
1986
 Lieu
Artois (rue d')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 16 - 26 , chantier...
6

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossiers SEDD). - Réseau électricité basse tension : marché n° 67.36 (1967-1970). - Construction du poste de transformation E1 : marché n° 67.30 (1967). - Parking trottoirs bordures : dossier de marché (non numéroté) (1967). - Assainissement des bâtiments HLM : marché n° 67.01 (1967-1969). - Voirie secondaire, 3ème tranche, 1er lot, rues Artois et Ile de France : marché n° 67.05 (1967). - Réseau d'eau, fourniture de supports de canalisations : marché n° 67.08 (1967). - Réseaux eau et gaz : marché n° 67.13 (1967-1970). - Assainissement Collège d'Enseignement Secondaire et Collège d'Enseignement Technique Diderot : marché n° 67.19 (1967-1968). - Construction de mur de soutènement : marché n° 67.25 (1967-1969).
Cote
354W285
 Date
1967-1970
 Lieu
DIDEROT (collège), Artois (rue d'), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
7

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).
Cote
354W284
 Date
1968-1974
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Artois (rue d'), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), Dijon (rue de), Dole (rue de), Epoisses (quartier), Franche-Comté (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Ile de France (avenue de l'), Ouest (boulevard), Picardie (rue de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...
8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')
Cote
250W2
 Date
1951-1981
 Lieu
Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
9

Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection du complexe iso-étanche des toitures terrasses de l'école Rosemont, l'école maternelle Artois et l'école de la Grette (marché n°CD4575) : dossier de marché.
Cote
245W_GB187
 Date
2007-2009
 Lieu
Artois (rue d'), Artois (Ecole Publique maternelle ), Grette (rue de la), FERRY, Jules (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Dossier relatif à plusieurs bâtiments. - Réfection...